Elle a également précisé que les parties devaient transmettre spontanément leurs pièces à l'expert. Il n'appartenait donc pas à ce dernier de rechercher les pièces auprès des parties.

Jean-Jacques, - Y...

André JACQUOT, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré.

André JACQUOT, Président, en Chambre du conseil, le 26 Février 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.

André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE M.

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... ; "aux motifs que " le pourvoi du prévenu a remis en cause l'ensemble des dispositions de l'arrêt rendu le 15 décembre 2003 ayant déclaré

MARITIME MONEGASQUE DE MARSEILLE du chef de contrebande de marchandises fortement taxées ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces

: Me Pierre AMIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0235 Monsieur [G] [K] Représentant : Me Pierre AMIEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0235 Madame [U] [K] Représentant : Me Pierre AMIEL

André JACQUOT, Président, publiquement, le 09 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSE DU LITIGE Selon jugement du 3 mars 2006, M.

- condamner les mêmes aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Alexia Jacquot, avocat sur son affirmation de droit.

Il résulte des pièces produites que les indemnités journalières dues à M. [Z] pour le mois de mai 2021 ont été mandatées le 21 juillet 2021 et effectivement payées le 28 juillet 2021.

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET

devenant la holding du groupe JACQUART tandis qu'une nouvelle entreprise était créée, la société JACQUART ASSOCIES DISTRIBUTION, en vue d'assurer la vente des produits élaborés par ALLIANCE CHAMPAGNE

Jacquit Z..., - Mme Isabelle A..., - La société Aeva, -.La société Le Cigalon Plage, - La société Art Beach, - La société Tierce Plage, - La société Stone Beach, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET

Jacquel sera entendu pendant plusieurs heures et placés en garde à vue par les gendarmes de Corcieux.

par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yasmina BELKORCHIA de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1309 - substituée par Me Pierre

dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET