Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
LOIRET, parties civiles, formées contre les prévenus etc/Hervé Y
61372572cd5801467741dce5
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Pierre, - SION Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 1993, qui les a condamnés : - Danièle J...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bed7
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Denis, Vu la procédure en indemnisation de détention provisoire inscrite au répertoire général sous le numéro 08 / 00375 Entre : REQUERANT : Monsieur Didier X... ... ... 97410 SAINT PIERRE
Source officiellecr
61372570cd5801467741dbca
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Renée, parties civiles, contre le jugement du tribunal des forces armées siégeant à PARIS, en date du 8 mars 1994, qui a relaxé Pierre A... et Robert Z... du chef d'homicide involontaire et a débouté
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007910064
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Pierre Q..., demeurant ..., M. Jean-Marie J..., demeurant ..., M. Jean-François XL..., demeurant ..., M. Bernard XI..., demeurant ..., Mme Françoise C..., demeurant ..., M.
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3d4
27 avril 1993
27 avril 1993
Jean-Pierre, - D... Robert, - RUSSO Paul, - Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110564
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Pierre et Jean-Robert X... et de Mme X... ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93505
21 septembre 2016
21 septembre 2016
Par acte du 8 février 2006, la Mutuelle des architectes français assignait Mme Marie Dominique C... veuve Z... et Messieurs Pierre Paul et Robert Jean Z... ès-qualités d'héritiers de feu Pierre Z....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100731
29 juin 2011
29 juin 2011
1997 par maître Jean-Claude D..., huissier de justice à Pointe-Noire (Congo) et des attestations établies par Emmanuelle E..., Sylviane E..., Jean-Marie F..., Jean-Marie G..., Jean-Claude H..., Jean-Pierre
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea4e
7 juin 1993
7 juin 1993
Jean-Pierre, - H... Robert, - I...
Source officiellecomm
6137245dcd58014677414e59
1 mars 2005
1 mars 2005
Pierre et Robert X... ; qu'à la suite de la défaillance de la débitrice principale, les banques ont assigné cette dernière ainsi que les cautions en paiement ; que la société a été mise en redressement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC002676318
7 mars 2019
7 mars 2019
Robert, avocat exerçant à Bruxelles.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0926DEC005170518
26 septembre 2019
26 septembre 2019
Robert, avocat exerçant à Bruxelles.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1209DEC001420221
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Nom du requérant Nom et ville du représentant Date de réception de la déclaration du Gouvernement Date de réception de la déclaration du requérant 14202/21 09/03/2021 O.S. 1986 Robert
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1212DEC001538818
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Robert, avocat exerçant à Bruxelles.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0407DEC004064421
7 avril 2022
7 avril 2022
de naissance Nom et ville du représentant Date de réception de la déclaration du Gouvernement Date de réception de la déclaration du requérant 40644/21 05/08/2021 (Anonymat) H.R. 1985 Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c3
7 avril 2005
7 avril 2005
Le GREFFIER, Le CONSEILER, Marie-Pierre Y... Robert SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f2
2 novembre 2006
2 novembre 2006
, Président de chambre, et par Mademoiselle Marie-Pierre BASTIDE, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00378
30 mars 2010
30 mars 2010
Pierre X... et Mme Roberte X... née Y... au paiement de la somme de 240.000,90 € avant de modifier, dans ses conclusions signifiées le 24/11/2006, sa demande, sollicitant, après que les défendeurs aient
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835069
20 mai 1994
20 mai 1994
Marcel XK..., René XL..., Roger XN..., Joseph XP..., Yves XQ..., Edmond XS..., Jean YW..., Renée XV..., Robert DIAN Jacques YY..., Jacques YB..., Pierre YD..., Augustin YE..., Annie YF..., André YG...,
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
Jean-Pierre H..., 2°) en tant que de besoin Monsieur Jean-Pierre H..., demeurant rue du Docteur Roux, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 3°) de l'ASSEDIC ATLANTIQUE ANJOU, prise en sa qualité
Source officiellePage 8 sur 898