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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab B4
662012a4f05edb385fb2a5f6
11 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
662163ddc8ec436236deab7e
18 avril 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101338
13 novembre 2014
soit reconnu, qu'il soit impossible d'attribuer à chacun des participants un droit distinct sur l'ensemble réalisé ; qu'en l'espèce, le nom de Pascal X... apparaît sur la brochure du Méridien Beach Plaza
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202520_20220720
20 juillet 2022
nos 184 et 186 avant le début de la réalisation des travaux de construction d'un ensemble immobilier composé de 15 logements en R+4 avec les stationnements correspondants situé 52 boulevard de Las Planas
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
TÉTARD, COQUELICOTS, LA ROCADE, DES ORCHIDÉES, G2J, AMBOISE, VETIQUERCY, VENDOME, ARCOLE ; que la société de droit britannique ROYAL BANK OF SCOTLAND a, le 9 février 2007, conclu avec la SA FONCIÈRE PLAZA
soc
613720fbcd580146773effe5
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Y..., demeurant Playa Z...
PCP JTJ proxi fond
697baaafcdc6046d47291b2e
6 janvier 2026
MINUTE : 1 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 06 janvier 2026 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE “MILLENIUM PLAZA
CJUE
ECLI:EU:C:2021:120
11 février 2021
relación con el artículo 29 — Comunicación de los motivos a la persona interesada antes de adoptar una decisión que le perjudique — Artículo 103, apartados 1 y 3, letra b) — Límites de la deuda aduanera — Plazo
TFP_UE
ECLI:EU:F:2009:54
4 juin 2009
#Wolfgang Plasa κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση F-52/08.
69d7fc98cdc6046d47af4bce
9 avril 2026
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
69d7fc9bcdc6046d47af4be1
670d5fd8d1ffbed0eed8d114
10 octobre 2024
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
678172626d34da2cbdcd9d97
9 janvier 2025
préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA
comm
6137208ecd580146773eb94c
18 juin 1991
group, dont le siège social est One Battery Park Plaza New-York NY 10004 (USA), 3°) de la société EF D...
8e Chambre A
61630e4bda3e3d3066036724
10 novembre 2011
PLAWA FEINWERKTECHNIL VERWALTUNGS GMBH, prise en la personne de son représentant légal PLAWA FEINWERKTECHNIL VERWALTUNGS GMH (SARL), [Localité 5] (Amtsgericht Göppingen HRB 533321) elle-même prise en la
Chambre 3-1
64c35c0ff01612d969defe33
27 juillet 2023
[F] c'est-à-dire l'hôtel 3.14, le Méridien Beach Plaza, le Méridien ( international) l'office du tourisme de [Localité 9] et la direction du tourisme de [Localité 10] mais est étendue à la reproduction
Cour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9488b
20 janvier 2020
-la société HORIZON PRIVILEGE -la société d' INVESTISSEMENT DU CAPITAINE OLIVER -la société BEACH PLAZA -la société ALPES ANTILLES -la société CDE -la société AD INVESTISSEMENTS -la société CAP CARAIBES
61372330cd580146774069d3
6 octobre 1998
en cassation d'un arrêt n° 117 rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Sara Lee Corporation, dont le siège est Tree First National Plaza
civ3
613721abcd580146773f5ded
26 mai 1992
Bernard travaux Polynésie (BTP), société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social à Papeete (Polynésie Française), centre Vaima, Plazza
civ2
613722dbcd580146774025bc
2 avril 1997
Arla, Lerum (Suède), 2°/ de la société Winterthur, dont le siège est 10, plaza Macia, Benidorm (Espagne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
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