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1 538 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab B4

662012a4f05edb385fb2a5f6

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662163ddc8ec436236deab7e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101338

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

soit reconnu, qu'il soit impossible d'attribuer à chacun des participants un droit distinct sur l'ensemble réalisé ; qu'en l'espèce, le nom de Pascal X... apparaît sur la brochure du Méridien Beach Plaza

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202520_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

nos 184 et 186 avant le début de la réalisation des travaux de construction d'un ensemble immobilier composé de 15 logements en R+4 avec les stationnements correspondants situé 52 boulevard de Las Planas

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163874d947dd77ae6de0416

Appel

10 février 2011

10 février 2011

TÉTARD, COQUELICOTS, LA ROCADE, DES ORCHIDÉES, G2J, AMBOISE, VETIQUERCY, VENDOME, ARCOLE ; que la société de droit britannique ROYAL BANK OF SCOTLAND a, le 9 février 2007, conclu avec la SA FONCIÈRE PLAZA

Source officielle
CC

soc

613720fbcd580146773effe5

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri Y..., demeurant Playa Z...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

697baaafcdc6046d47291b2e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MINUTE : 1 JTJ DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 06 janvier 2026 (Articles 385, 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE “MILLENIUM PLAZA

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:120

CJUE

11 février 2021

11 février 2021

relación con el artículo 29 — Comunicación de los motivos a la persona interesada antes de adoptar una decisión que le perjudique — Artículo 103, apartados 1 y 3, letra b) — Límites de la deuda aduanera — Plazo

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2009:54

droit européen

4 juin 2009

4 juin 2009

#Wolfgang Plasa κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση F-52/08.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc98cdc6046d47af4bce

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

69d7fc9bcdc6046d47af4be1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 27 Novembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

670d5fd8d1ffbed0eed8d114

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172626d34da2cbdcd9d97

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Greffier : Madame Sylvie PLAZA

Source officielle
CC

comm

6137208ecd580146773eb94c

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

group, dont le siège social est One Battery Park Plaza New-York NY 10004 (USA), 3°) de la société EF D...

Source officielle
CA

8e Chambre A

61630e4bda3e3d3066036724

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

PLAWA FEINWERKTECHNIL VERWALTUNGS GMBH, prise en la personne de son représentant légal PLAWA FEINWERKTECHNIL VERWALTUNGS GMH (SARL), [Localité 5] (Amtsgericht Göppingen HRB 533321) elle-même prise en la

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c0ff01612d969defe33

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[F] c'est-à-dire l'hôtel 3.14, le Méridien Beach Plaza, le Méridien ( international) l'office du tourisme de [Localité 9] et la direction du tourisme de [Localité 10] mais est étendue à la reproduction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488b

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

-la société HORIZON PRIVILEGE -la société d' INVESTISSEMENT DU CAPITAINE OLIVER -la société BEACH PLAZA -la société ALPES ANTILLES -la société CDE -la société AD INVESTISSEMENTS -la société CAP CARAIBES

Source officielle
CC

civ1

61372330cd580146774069d3

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

en cassation d'un arrêt n° 117 rendu le 31 janvier 1996 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Sara Lee Corporation, dont le siège est Tree First National Plaza

Source officielle
CC

civ3

613721abcd580146773f5ded

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Bernard travaux Polynésie (BTP), société anonyme, agissant en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social à Papeete (Polynésie Française), centre Vaima, Plazza

Source officielle
CC

civ2

613722dbcd580146774025bc

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Arla, Lerum (Suède), 2°/ de la société Winterthur, dont le siège est 10, plaza Macia, Benidorm (Espagne), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle

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