ventes de boissons versées à une société Serotel mais n'a fourni aucune comptabilité probante sur ce point ; qu'enfin les recettes n'étaient ni justifiées ni individualisées pour les deux activités (plage

décidé que la majoration de salaire prévue par l'ancien statut pour les heures de travail décalées était maintenue pendant la période transitoire et qu'elle s'appliquait à la totalité de la nouvelle plage

conclusions p 5) que Gérard Y..., adjoint au maire bénéficiait d'une délégation de compétence pour traiter de tous les problèmes liés à l'animation touristique, à l'entretien et à la surveillance des plages

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 avril 1997, se baignant sur la plage

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 15 FÉVRIER 2023 La société Snc Palmer-plage

siège est [Adresse 5], a formé le pourvoi n° K 20-10.531 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hôtel de la plage

poursuivies devant le tribunal de police du chef d'offre de vente ou de prestation de services irrégulière sur le domaine public, pour avoir, sans autorisation, occupé avec des matelas et transats la plage

de plaisance « Life II », assuré auprès de la société Blue assurances (la société Blue), apporteur de la société Transmer assurances (la société Transmer), ayant été échoué, en octobre 2014, sur la plage

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Versailles, 9 mai 1996), que la société Pyragric, propriétaire de huit dessins représentant des articles de plage

jours et de dégradation ou détérioration grave d'un bien appartenant à autrui ; "aux motifs que, le 29 juin 1994, des touristes italiens et allemands stationnant en camping-car à proximité de la plage

autre cadre que celui de son entreprise, qu'il convient de relever que la salariée n'incrimine pas le contrat de travail du 29 janvier 2007 qui répartissait son horaire mensuel de 116 heures sur une plage

Z... apparaissait parfois calme, suppliant, voire en pleurs ou menaçant et injurieux ; que l'accusé ne conteste pas le contenu ni le nombre et la fréquence des messages adressés à la victime ; que l'audition

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mai 2005), que le 23 novembre 2001, le trésorier de Six Fours les Plages

Le texte est illustré d'une photographie, prise à l'insu de l'intéressé, montrant ce dernier à la plage, entouré de plusieurs jeunes femmes.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Financière de banque et de l'union meunière (FBUM), devenue CDR Finance, a consenti à la société PLG

La parcelle [...] se présente sous la forme très allongée d'un « ruban » qui suit la plage de Greco qu'elle borde, le long de différentes parcelles.

leur départ, en fin de journée, et imposé par les représentants de la société CVDH sous menace d'être considérées comme démissionnaires et d'une procédure pénale pour vol ,et signé par la gérante en pleurs

. ; que le contexte de révélation des faits par la victime à son éducatrice alors qu'elles étaient sur le lieu des faits, la plage, rajoute à la crédibilité du récit ; que le prévenu a varié dans ses déclarations