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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc35
17 juin 2008
17 juin 2008
Greffier : Mademoiselle Patricia POGGI. MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc36
17 juin 2008
17 juin 2008
Greffier : Mademoiselle Patricia POGGI. MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée.
Source officielle1re Chambre A
615e0e68c25a97f0381f5622
25 février 2014
25 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleciv2
613721f5cd580146773f90a1
5 avril 1993
5 avril 1993
Jean-Charles K..., demeurant à Poggio d'Oletta (Haute-Corse), 128) de Mme Gabrielle M..., demeurant à Furiani (Haute-Corse), ..., Les Collines, 138) de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705JUD003001509
5 juillet 2018
5 juillet 2018
En l’affaire Castello Del Poggio S.S. et autres c.
Source officielle1ère Chambre A
603337a7ec05fda8692dc7e4
5 septembre 2017
5 septembre 2017
Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf47
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 Novembre 2008.
Source officielle1re Chambre A
615e0d97c25a97f0381f4e2a
3 juin 2014
3 juin 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleContestations Honoraires
626a2f7c71469e057d789b3f
27 avril 2022
27 avril 2022
Le gérant de la société BDS est la société Pogo Invest dont le siège est situé, [Adresse 2], au domicile de son gérant, M. [B] [X].
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2105956_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à la société SEG-Fayat, à la société Poggi Architecture, à la société Egis Bâtiments
Source officielle1re Chambre A
61624d67ed30a8f5617382d1
25 mars 2014
25 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6162852dc10e2193c5780893
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleciv2
61372110cd580146773f0b2d
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Paul, Baptiste, demeurant Poggio à Villanova (Corse), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.
Source officielle1re Chambre A
61624d61ed30a8f56173822e
7 mai 2013
7 mai 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616250f1929f6bffa995b2eb
4 mars 2014
4 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61625c92d64a6b1f51487705
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba49
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 15 Janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93531
28 septembre 2016
28 septembre 2016
né le 10 Décembre 1976 à PARANHOS (PORTO) ... 20221 SANTA MARIA POGGIO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleciv1
61372450cd5801467741479b
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Pierre X... s'est pourvu en cassation le 18 avril 1997 contre un arrêt rendu le 10 février 1997 par la cour d'appel de Bastia au profit de l'Association de vacances PTT, de la SCP Poggi-Fabiani et des
Source officielle1re Chambre A
61624a7fa68110eae5b69001
15 avril 2014
15 avril 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officiellePage 8 sur 56