plainte, soit à cause de sa déposition devant une juridiction nationale ou devant la Cour pénale internationale ; 5° bis A raison de l'appartenance ou de la non-appartenance, vraie ou supposée, de la victime à une ethnie, une nation, une prétendue race

Article B

—

Pseudomonas solanacearum race Il. Maladie de Moko du bananier et des musacées (héliconia, strelitzia), ainsi que gingembre (zingiber officinale). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Pseudomonas syringae : pv lachrymans.

Article 9

—

. - Dans les exploitations placées sous arrêté préfectoral de déclaration d'infection ou sous arrêté préfectoral de mise sous surveillance mentionné aux A et B du présent article, les vaches marquées de race allaitante peuvent être conservées jusqu'au

Article 6-1

—

Le montant ainsi obtenu est multiplié par 80 % ; b) Au nombre de têtes de bétail pour lequel est demandée une mesure de protection des races menacées de disparition prévue par le cadre national de la France approuvé par la décision d'exécution de la Commission

Article Annexe I

—

Entraînement et gestion des chiens : Le professionnel doit former les chiens, souvent des races nordiques comme les huskies ou les malamutes, pour travailler en équipe, respecter les ordres et effectuer des tâches spécifiques liées à l'attelage. 2.

Article 10

—

comme défini par instruction du ministre chargé de l'agriculture, à conserver pendant une période d'une campagne d'agnelage, renouvelable une fois, des femelles reproductrices génétiquement sensibles à la tremblante classique, et appartenant à une race

LEGIARTI000049858220

—

Reconnaissance des principales espèces et races élevées en bovins, ovins, caprins. Principales zones de production en France.

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

taxe ; 8° Les produits obtenus sur des biens fonds situés dans un pays tiers à la Communauté européenne, à proximité immédiate de la France, par des producteurs agricoles dont le siège de l'exploitation est situé en France, ainsi que les chevaux de race

LEGIARTI000025882819

—

Les études effectuées, les doses pour lesquelles il se manifeste une intolérance et les espèces et races concernées sont identifiées. Toute altération physiologique imprévue fait également l'objet d'une description détaillée.

LEGIARTI000024288567

—

Méthodes d'essai : a) La justification du choix du système d'essai ; b) La caractérisation du système d'essai ; c'est-à-dire l'espèce, la race ou souche, la variété, l'origine, le nombre d'individus, la gamme de masse corporelle, le sexe, l'âge et

LEGIARTI000021809793

—

Déclaration d'engagement dans un processus Chaque éleveur souscrit une déclaration d'engagement dans un processus d'évolution génétique du troupeau vers la race normande.

Article Annexe B

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perniciosus ; Deuterophoma tracheiphila ; Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ; Eutypa armeniaca et Eutypa lata (eutypiose de la vigne, de l'abricotier, du cassis) ; Fusarium moniliforme var. subglutinans ; Fusarium oxysporum F. sp. cubense race

Article Annexe

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Valorisation de la race bazadaise. Département de l'Hérault Communauté de communes du pays de Lunel. Pôle oenotouristique en pays de Lunel : tourisme d'excellence au travers du vin et de l'histoire.

Article Annexe I (suite)

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personnel - La définition de poste et le profil d'emploi - Les étapes de la procédure de recrutement externe - Les techniques de prospection : les limites à la liberté de recrutement (interdiction de critères discriminatoires tels que le sexe, la race

Article ANNEXE 1

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Le chiot doit être issu de parents de races inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l'agriculture.

Article Annexe

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On insiste sur les pratiques totalitaires d'un régime fondé sur le mythe d'une "race pure" et sur la volonté d'expansion qui conduit à la guerre. 4.

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