Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
197 résultats pour « Salon »
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CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe
piano et restauration d'autres instruments de musique. 95.29Z-F Réparation non classées ailleurs. 96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie de gros. 96.01B-Q Laveries, blanchisserie et teintureries de détail. 96.01B-R Pressings. 96.02A-A Coiffure en salon
Article Annexe I
30 Muscadet-sur-lie B 30 Muscadet Coteaux de la Loire suivi ou non de la mention sur lie B 30 Muscadet Sèvre-et-Maine suivi ou non de la mention sur lie B 30 Muscadet Côtes de Grandlieu suivi ou non de la mention sur lie B 30 Menetou-Salon
Article ANNEXE II
: : (commune de : : : : Meyreuil), Gardanne : : : : (commune de Gardanne), : : : : Salon-de-Provence
Article Annexe
B 170 POUILLY-SUR-LOIRE B 153 9,50 POUILLY FUME B 170 QUINCY B 170 REUILLY B 170 SANCERRE B 170 COTEAUX DU GIENNOIS B 161 MENETOU-SALON R 175 10,50 REUILLY R 175 10,50 SANCERRE R 175 10,50 COTEAUX DU
LEGIARTI000050066316
0130161E Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F
LEGIARTI000051239852
conservation du corps à domicile) -Soins de conservation (actes de thanatopraxie) (si absence de transport international) -Toilette funéraire et habillage du défunt CHAMBRE FUNÉRAIRE -Frais d'admission -Frais de séjour en case réfrigérée -Frais de séjour en salon
LEGIARTI000023891234
VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS R 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS R 1,00 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS Rs 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS Rs 1,00 MENETOU-SALON
LEGIARTI000022416828
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS B 1,50 AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS R 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS R 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS Rs 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS Rs 1,50 MENETOU-SALON
LEGIARTI000025671392
GROS PLANT DU PAYS NANTAIS B 2,00 GROS PLANT DU PAYS NANTAIS suivi de la mention sur lie B 2,00 COTEAUX D'ANCENIS R 2,00 FIEFS VENDÉENS R 1,50 COTEAUX D'ANCENIS Rs 2,00 FIEFS VENDÉENS Rs 1,50 MENETOU-SALON
Article 230-1.03
Les "locaux d'habitation" comprennent les salles à manger, salons, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 26.
LEGIARTI000039240198
hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric Mistral Marseille Lycée Montgrand Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston Ramon Dampierre-sur-Salon
Article 223 a-II-2/02
Les locaux d'habitation comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons de coiffure, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11
Article Annexe I (suite)
Bibliothèque municipale d'Aubagne 2 Bibliothèque municipale de Marseille 11 Bibliothèque municipale de Martigues 2 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de la ville nouvelle de Fos 10 Bibliothèque municipale de Salon-de-Provence
Article Annexe I
Paquet hygiène et autres réglementations, guide des bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP, cahier des charges des produits de boulangerie - Fiches techniques de fabrication - Mercuriale, catalogues fournisseurs, sites et salons
Article 221-II-2/3
présent chapitre, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Les locaux d'habitation sont les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons
Article Annexe
* L'art et le marché (cote, salles de vente, galeries, salons, marchands d'art, collectionneurs, investisseurs, etc.) et les contraintes économiques (commanditaires publics ou privés, mécénat, acte de commande privée ou publique, protection des artistes
Article Annexe Ib
VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.2 Valoriser les espaces de vente Locaux destinés à la clientèle (salle de restaurant, salons, bar, terrasse, ascenseurs
Article Annexe I
Effectuer le service en salle de restaurant, au salon, au bar, aux étages. C 38. Présenter et encaisser la note de bar et/ou de restaurant. C4 COMMUNIQUER C 41. Accueillir le client. C 42. Prendre la commande C 43.
Article Annexe I
FINANCIÈRE DÉVELOPPEMENT DE L'ENTREPRISE Activités Tâches Gestion des produits, des matériels • Essai de nouveaux produits en vue de leur référencement ou non au sein de l'entreprise • Détermination des stocks nécessaires à l'activité du salon
Article Annexe Ia
Visites de salons, marchés, zones de production ...
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