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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEUDI
69bdd30ecdc6046d476223a8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que par requête
Source officielleJEUDI
69bddc0acdc6046d4762e8b8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que la
Source officielleJEUDI
69bddc47cdc6046d4762edad
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que par exploit
Source officielleJEUDI
69bdded4cdc6046d47631f56
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68919184cc6ad3ccb24aed2d
2 août 2025
2 août 2025
et de décision : B N° RG 25/04198 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLXW7 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 août 2025, à 16h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Michel
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918193
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Christian F, à Mme Sandrine F, à M. Robert D, à M. Grégory G, à Mme Céline A, à M. Jacques E, à M. Marc N, à M. Alain B, à M. Jacques H, à M. Gérard I, à M.
Source officielleChambre 2-4
67ee19736cff766e94e38a68
2 avril 2025
2 avril 2025
Rôle N° RG 21/11424 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4JV [J] [G] C/ [L] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-louis SOURNY Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad6
17 septembre 2003
17 septembre 2003
COFICA C/ Sandrine X..., Me Marc L.
Source officielleChambre 2-4
67b6c880def6bf6eb41d71b8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 22/13801 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFRS Ordonnance n° 2024/ Mme [K] [B] décédée le [Date décès 1] 2024 Représentant : Me Sandrine
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0921f1c2aeaaf37bbc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Chambre 2-4 Mme [R] [T] épouse [D] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [T] épouse [P] Représentant : Me Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66fc39172416523b9958054c
5 avril 2024
5 avril 2024
04/04/2023 décision CPAM du 19/12/2022 Composition du tribunal : Présidente : Madame Christine MOUNIER, Vice Présidente Assesseur : Madame Aurélie DE BILBAO, Assesseur employeur Assesseur : Madame Michèle
Source officielleChambre civile section A
68f07f3e47396eb608bc05c0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
D'APPEL DE [Localité 8] N° RG 25/00458 N° Portalis DBVM-V-B7J-MSDZ C5 copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196d
18 juin 2014
18 juin 2014
N 24 Dossier no 14/ 24 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 18 juin 2014 Madame Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031f
4 mars 2013
4 mars 2013
André X..., Mme Sandrine Y... épouse Z...
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f080
11 février 2003
11 février 2003
: Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, dans le journal "Libération" daté du 1er décembre 1998, a été publié un article intitulé "L'argent de la transfusion sanguine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02192
28 avril 2009
28 avril 2009
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, en date du 3 avril 2008 qui, a condamné, la première, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation sur la sécurité du travail, à 18 000
Source officiellesoc
613724c5cd58014677418373
28 juin 2006
28 juin 2006
Mamou, domicilié ..., 40 / à Mme Michèle XU..., domiciliée ..., 41 / à Mme Sophie YW..., domiciliée ..., 42 / à Mme Claudie YA..., domiciliée ..., 43 / à Mme Joëlle YA..., domiciliée ...,
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061414
7 janvier 2009
7 janvier 2009
Emmanuel N, Marc O, Yvon L, Laurent A, Mme Sandrine J, MM. Christian C, Christian Q, Mme M. Q, Mme E, M. Eric R, M. Christian B, M. Jean-Michel T, M. Laurrent D, M. Bernard P et à M. Philippe S.
Source officielleJEUDI
69a28360cdc6046d4700e2b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier d'audience : Madame LEROY Sandrine Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame LEROY Sandrine ATTENDU
Source officielleJEUDI
69a292abcdc6046d47029243
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Madame Sandrine LEROY ATTENDU qu'à
Source officiellePage 8 sur 52
Chehere, Sandrine Michelle
22/07/2026
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RINGOT, Camille, Virginie, Sandrine, Micheline, Lucie, EMARA
30/06/2026
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DUPONT, Sandrine, Marcelle, Micheline
23/06/2026
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COLLYER, Sandrine, Michèle, Lucienne, THOMAS
16/06/2026
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BLONDEL, Sandrine, Danielle, Michelle
09/06/2026
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