Codes de loi français

Article 15

La mesure en continu de la teneur en vapeur d'eau n'est pas nécessaire lorsque les gaz de combustion échantillonnés sont séchés avant analyse des émissions.

Article 240-2.03

dispositions du 6 de l'article 240-2.01 : - soit un équipement individuel de flottabilité (EIF), accessible rapidement et aisément, présentant un niveau de performance d'au moins 50 ; - soit, si elle est portée, une combinaison humide en néoprène ou sèche

Article R1331-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53

Des toilettes sèches peuvent être installées, à condition que les modalités de récupération et de traitement de leurs résidus soient à même de prévenir toutes nuisances et contaminations. II.

Article ANNEXE 1

meuble, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières ou matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché

Article Annexe I

Fractionner grossièrement l'échantillon et le sécher dans une étuve ventilée pendant 48 heures à 80 degrés. Laisser refroidir et peser. Broyer cette fraction dans un broyeur à couteaux du type laboratoire.

Article 240-2.04

Toutefois, ces équipements ne sont pas obligatoires pour les personnes sachant nager et qui portent effectivement : - un EIF qui présente un niveau de performance d'au moins de 50, ou - une combinaison humide en néoprène ou sèche qui présente les caractéristiques

Article Annexe II

120 à 160 DESSERTS Pâtisseries fraîches ou surgelées, à base de pâte à choux, en portions ou à découper 20-45 40-60 Pâtisseries fraîches, surgelées ou déshydratées, en portions, à découper ou à reconstituer 40-60 60-80 Pâtisseries sèches

Article 6

Cette teneur sera analysée selon les normes en vigueur, et notamment conformément à la norme NF ISO 10694 (X 31 409) de juin 1995 sur la qualité du sol et relative à la détermination du carbone organique et du carbone total après combustion sèche, ou,

Article B (4)

Tabac (Nicotiana tabaccum) : feuilles sèches. Tabac (Nicotiana tabacum) : semences. Feuilles séchées indemnes de mildiou du tabac et d'insectes. Origine stricte France métropolitaine. Traitement de semences antimildiou réalisé au départ.

Article Annexe II

SEQUENCE 4 COLONNES SECHES ET HUMIDES 1 h 00 Thème Composition, positionnement et entretien des colonnes sèches et humides Contenu Colonnes sèches -composition -positionnement -entretien Colonnes humides -composition -positionnement

Article 221-III/01

S'assurer qu'il satisfait aux prescriptions des articles 221-III/30.3 et 37.3.9. 5 Nonobstant l'alinéa 4.2, pour tous les navires, au plus tard à la date de la première mise en cale sèche prévue après le 1er juillet 2014 mais au plus tard le 1er juillet

Article Annexe II

marchandises diverses : cargos, porte-conteneurs, rouliers, porte-bagages, polythermes, - navires transportant des marchandises liquides en vrac : pétroliers, sourriers, transporteurs de gaz, de produits chimiques, - navires transportant des marchandises sèches

Article Annexe VII

La quantité de déchets dangereux présente dans les stockages Pour classer l'installation dans la catégorie A selon ce deuxième critère, il est nécessaire de calculer le rapport, sur la base du poids en matière sèche, entre : 5.

Article Annexe

Sécher l'échantillon à l'étude à 80 °C, peser, broyer et homogénéiser. 4.1.3. 

Article Annexe 1

ET FOURRÉS TEMPÉRÉS 4 Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix 4010 X X Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix 4020 * X X Landes sèches

Article ANNEXE 4

, véhicule automobile, spécimen d'histoire naturelle, etc.), suivie de son nom, sujet, titre ou décor ; Marques et inscriptions portées sur le bien ; Matières, ou matériaux ; Techniques ; techniques de préparation (squelette, taxidermie, exemplaire séché

Article 223 a-II-2/14

Un navire n'est pas en service quand : 1.1 il est en réparation ou désarmé (soit au mouillage, soit dans un port) ou en cale sèche ; 1.2 le propriétaire ou son représentant l'a déclaré comme n'étant pas en service ; et 1.3 il n'y a pas de passagers à

LEGIARTI000028202750

Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article Annexe

Tarer la capsule garnie de 4 à 4,5 g de papier filtre (4.2) disposé en accordéon, en spirale ou de toute autre manière convenable, après l'avoir séchée avec son contenu à l'étuve à 70 degrés C sous vide pendant une heure.

Article Annexe I

. - avant la ligne C5 si la piste est sèche ; Critères d'évaluation Le parcours initialement reconnu est respecté. Barème Cet exercice est noté sur 10 points.