Bellemer, président, et de M. Coleno et Mme Girot, conseillers ; que le plumitif d'audience mentionne que la chambre d'accusation était composée de M. Bellemer en qualité de président, de M.

[Y] a été engagé le 2 mai 2003 par la société Cabinet Bénéat Chauvel, en qualité de négociateur immobilier. 2.

l'article L. 132-8 du Code de commerce ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Etablissements Reviron (société Reviron) qui avait été chargée, par la société Bennes

siège est vallée de l'Ibie à Lagorce, Vallon Pont d'Arc (Ardèche), en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1991 par le tribunal de commerce d'Aubenas, au profit de la société anonyme Etablissements Benet

crée et fabrique des spécialités pharmaceutiques, a concédé en 1969 à la société Union pharmaceutique belge (UNIPEBE) une licence de fabrication et d'exploitation de certaines de ces spécialités au Bénélux

BENAMAR DEMEURANT H.L.M.

O..., au sein de la société Le Chariot d'or et de la SCI de Bénesse Maremne, et qu'elle avait effectué des apports et avancé diverses sommes, en vertu des cautionnements qu'elle avait consentis au titre

constituer une faute grave rendant impossible le maintien de relations contractuelles pendant la durée du préavis, dès lors que, pendant cette période, le salarié était en mesure d'exercer une activité bénéfique

retiré peu après l'accident ; alors, de quatrième part, que manque encore de base légale au regard de l'article L.452-1 précité l'arrêt attaqué qui retient aussi que le rail situé derrière les camions-bennes

l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de monteuse vendeuse par la société d'Exploitation de fonds d'optique lunetterie (SEFOL

X..., de Me Parmentier, avocat de la société Sécopa, les conclusions de M.

dans l'organisation de l'entreprise étaient patentes, le lien de causalité entre ces fautes et les dommages occasionnés, bien que probable, restait hypothétique, la preuve n'étant pas établie que la benne

X... administrateur judiciaire et maître Y... mandataire judiciaire de la société BELLESA de leur demande en paiement d'une provision, - de condamner solidairement la société BELLESA, maître Claude X.

est toujours employé est considéré comme un ouvrier sérieux, apprécié de ses supérieurs hiérarchiques, - que le travail qui lui était confié lors de l'accident consistait à ajuster l'orifice de la benne

relatif à la fusion des sociétés Nellcor Incorporated et Puritan-Bennett Corporation

[T], du cabinet Boels Zanders, domicilié [Adresse 7] (Pays-Bas), pris en qualité de liquidateur à la faillite de la société Scheuten Solar Holding BV et de ses filiales, 5°/ à la société Allianz Benelux

judiciaire de sept bennes figurant sur un inventaire dressé les 30 avril - 2 mai 1990; que les époux X... ont réglé la Caisse d'épargne contre la cession des sept bennes; que, n'ayant pu récupérer celles-ci

BELLEZZA c/ S.A.R.L.

Utilidades Para Crianca (la société Bebecar UPC), de droit portugais, et la société Bebecar France, la société Dorel les a assignées, par actes des 2 juillet et 6 août 2006, en contrefaçon des revendications

Bellemer, président, et MM. Z... et A..., conseillers, et à l'audience du 21 septembre 2006 ayant donné lieu à l'arrêt du 25 septembre 2006, par la cour composée de M. Bellemer, président, et de MM.