X... par le collier de façon inadaptée, mais qu'il n'est pas démontré qu'il ait agi ainsi dans le but de causer une souffrance suivie de la mort de l'animal ; qu'il y a donc lieu de disqualifier le

soutient la partie civile dans le tract incriminé faisant corps avec le document y annexé, le prévenu lui impute clairement d'avoir, par pure avidité politique, trahi sa propre famille en oubliant les souffrances

. ; qu'il ne peut être contesté que les mis en examen ont eu conscience et ont eu la volonté d'infliger à la victime des souffrances aiguës dans la mesure où, d'une part, il ressort de leurs propres aveux

"aurait dû attirer son attention sur les risques de recours des voisins pour d'éventuels troubles de jouissance même en considérant comme acquise cette qualification de jours de souffrance.

[D] [Z], Mme [R] [Z], [V] [Z] et [G] [Z], tous en leur qualité d'héritiers de feue [M] [Z], une somme de 10 000 euros au titre de ses souffrances endurées, en ce qu'il a rejeté le surplus des demandes

alors « que ne caractérisent pas un manquement à l'obligation de sécurité ni les éventuelles maladresses commises dans le cadre d'une enquête organisée sur le management d'un salarié à la suite de la souffrance

A..., elle se trouvait dans le coma et n'a pas repris connaissance (cote D6) ; que l'état de souffrance de Z...

Sofiane X..., motifs pris de ce que le comportement d'un voyageur qui tente de monter dans un train en marche n'est ni imprévisible, ni irrésistible pour la SNCF, qui se trouve confrontée quasi-quotidiennement

menées dans le cadre de leurs prérogatives définies à l'article L. 4612-1 du code du travail, relevé un certain nombre d'indicateurs laissant percevoir l'émergence d'un risque grave, à savoir d'une souffrance

psychologiques qui ont engendré un déficit fonctionnel permanent de 5% ; que l'expert chiffre les souffrances endurées à 4,5 ; que le pretium doloris sera justement réparé par l'allocation d'une somme

charge de Gilbert X... de la façon suivante : préjudice d'agrément 1 590,90 francs français : 2 = 795 francs français, préjudice esthétique 1 590,90 francs français : 2 = 795 francs français, souffrances

les pourvois n° X 05-12.759 et D 05-15.686 ; Donne acte à la société Crédit immobilier des prévoyants du désistement de son pourvoi n° X 05-12.759 en tant qu'il est dirigé contre la République du Soudan

A... souffrant d'une grave maladie ; que M.

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

qu'il était périmé, ayant pu accéléré le décès, le praticien ne saurait avoir commis aucune faute par négligence en lui faisant une piqûre dont le but était seulement d'atténuer ou d'abréger les souffrances

sur mineure âgée de moins de quinze ans ; "aux motifs que la réalité des atteintes sexuelles dont Sarah Y... a fait état est établie par ses déclarations dont la sincérité paraît certaine, la souffrance

[O] [K] à verser diverses sommes aux parents de la victime, en leur qualité d'héritiers, en réparation des souffrances éprouvées par leur fils, ainsi qu'à ses proches au titre de leurs préjudices personnels

légale au regard de l'article L. 4121-1 et suivants du code du travail ; 2°/ que si la répétition d'incidents dans lesquels un enseignant se fait insulter par ses élèves est de nature à causer une souffrance