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21 377 résultats pour « Steyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05085

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

D... appartenaient à la section d'intervention du commissariat de police et qu'ils étaient de patrouille pédestre… sur le secteur Ste B...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200490

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

établissement Pôle emploi Bretagne, contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2016 par la cour d'appel de Rennes (chambre conflits d'entreprise), dans le litige l'opposant à la société Stef

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Steeve Y

613721b7cd580146773f67ba

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Steeve Y..., demeurant à Nouméa, résidence "les Madrépores", PK7, 2°/ de Mlle Brigitte Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00396

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Faisant suite à cet avis, nous avons réalisé une recherche à la fois sur le site de Cergy et au sein du groupe STEF-TFE, dans ses différents réseaux (STEF, TRADIMAR...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00900

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

E..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° J 19-17.817 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2019 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Stef transport Avignon

Source officielle
CC

soc

61372500cd5801467741a280

Cassation

10 juillet 2007

10 juillet 2007

internationale de réhabilitation et d'aménagement des sites (SIRAS), tout en exerçant les fonctions de directeur général de la Société de prise de participation financière du Rhône et de président de la STEREX

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-26

droit de la concurrence

20 février 2020

20 février 2020

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Satar par les sociétés Inseco et Stef

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-137

droit de la concurrence

21 septembre 2012

21 septembre 2012

relative à la prise de contrôle exclusif de la société KL Services par le groupe Stef

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:13-DCC-132

droit de la concurrence

23 septembre 2013

23 septembre 2013

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Ebrex France par le groupe STEF

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02184

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

[Y] a été engagé par la société Lancry protection sécurité en qualité d'agent de sécurité qualifié à compter du 1er mars 2012 et affecté au site Stef logistique à Vitry-sur-Seine ; qu'à la suite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00528

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

[Z] a été engagé en qualité d'agent d'exploitation transport par la société de travail temporaire Synergie pour être mis à disposition de la société Stef logistique Le Plessis, suivant contrat de mission

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-207394

Admin. suprême

11 décembre 2020

11 décembre 2020

a stay of the detention.

Source officielle
CC

comm

613723ebcd5801467740fe7a

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Marc X..., demeurant ..., 3 / la société de droit finlandais Semel Oy, dont le siège est Laivalahdenkatu 4, 00810 Helsinki (Finlande), 4 / la société Taximètres Electroniques Parisiens (STEP), société

Source officielle
CC

civ1

61372342cd5801467740779a

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

la société Emin Leydier, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1996 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre civile), au profit de la société Steyer

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca7123afcde75cee9cfb02

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[W] [J] de sa demande de rappel de salaire au titre de la prime dite spéciale et de ses demandes accessoires, - Condamné la SAS STEF TRANSPORT QUIMPER à verser à M.

Source officielle
CC

civ3

6137223ccd580146773fb581

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Gaston X..., moyennant un prix partiellement converti en une rente viagère annuelle de vingt stères de bois et la valeur de 3 300 kg de blé ; que l'acte comportait une clause résolutoire ; que, le 22 décembre

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce1904cdc6046d47d4c004

Commerce

28 mai 2025

28 mai 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-4 JUGEMENT PRONONCE LE 28/05/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2019027661 ENTRE : SAS VICTOR BUYCK STEEL

Source officielle
CC

comm

6137220ecd580146773f9e18

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

transit et de transport (MTT), commissionnaire de transport, l'acheminement d'Auxerre à Swansea (Grande-Bretagne) de deux machines d'aciérie fabriquées par la société Nicolas et destinées à la British Steel

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

627b560a76c5d9057df80281

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

A l'appui de leurs demandes, elles exposaient les faits suivants : - les sociétés EMT LOCATION et STEF ont conclu un contrat de location de véhicules avec chauffeur, - la société STEF avait aussi confié

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Les sociétés Stel et CBI étant radiées du RCS respectivement depuis le 9 et le 10 novembre 2016, seule la société CBC existait au 1er janvier 2017.

Source officielle

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Annonces BODACC105 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI STEYER Père et Fille

SIREN 109662619GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

- l'acquisition, la gestion et, plus généralement, l'exploitation par location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, ainsi que la mise à disposition des biens au profit des associés, à titre gratuit ou onéreux, tout comme la résiliation de la mise à disposition, - l'aliénation de tout ou partie des biens lui appartenant, tant mobiliers qu'immobiliers, pourvu que ce soit dans le cadre de la gestion patrimoniale et civile de l'objet social,

06/10/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

STEYER FAMILY

SIREN 107262123GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Acquisition, vente, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tout bien immobilier bâti ou non bâti.

28/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

Emmanuel CIAVOLELLA - Sébastien LUX - Delphine STEYER - Romain POUZOL, notaires associés

SIREN 302696703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Modification du capital. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

29/05/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

GALERIE STEYER & PRATS

SIREN 889691101GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/12/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS E.STEYER, F.POIROT, A.DE VERBIZIER et L. VANONI

SIREN 325833788GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

04/07/2024

Voir →