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194 résultats pour « Sylvie RODAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

644a1298656d26d0f8b57f48

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

APPELANT : Monsieur [I] [C] né le 31 Décembre 1946 à [Localité 1] (53) [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93829

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 19 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 NOVEMBRE 2016, en audience publique, Madame Chantal RODIER

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603362b800cc321461ff7b41

Appel

27 juin 2017

27 juin 2017

rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd89899

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d28d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour SRL MEXICO 69 Société de droit italien, représentée par son Directeur, domicilié ès qualités au dit siège social Via Guilio Bazzoni 15 ROMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c43

Appel

28 mars 2017

28 mars 2017

rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61627eae38d18b7ebf63d354

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52994a2c4236379079af0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

barreau de PAU assistée de Maître SZPINER et Maître PITCHOUGUINA, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [E] [M] né le 02 Novembre 1962 à DAX de nationalité Française 215 South Lambeth Road

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BENDJEBBAR - Olivier LOPES, avocat au barreau de SAINTES INTIMÉE : Madame [A] [G] épouse [O] née le 30 Mars 1972 à [Localité 7] (02) [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

AS..., demeurant ..., 96°/ de Mme Monique AT..., demeurant ..., 97°/ de Mme Patricia YR..., demeurant ..., 98°/ de Mme Sylvie AZ..., demeurant ..., 99°/ de Mme Elisabeth AG..., demeurant .

Source officielle
CA

1ère Chambre C

603433edb0aa78255b50e09e

Appel

24 janvier 2017

24 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Chantal RODIER, Conseiller Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f5216791

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseiller Greffier lors des débats : Séverine Roma Greffier lors du prononcé : A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8248616ed0f8cd509c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 6] Monsieur [G] [B] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 6] ayant tous les deux pour avocatMe Sylvie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642d14b1cb8fa004f57da27f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ORANO CYCLE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [O] [L] [Adresse 2

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b6b

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

Ltd - Zhongua 1 Road Huangdao District - QUINGDAO (République Populaire de Chine) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 octobre 2007 en audience publique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2405492_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Au cours de l'audience publique tenue le 11 septembre 2024 à 10h30, en présence de Mme Sylvie Guérin, greffière d'audience, Mme Cherrier a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme E, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92300

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise VIER, Conseillère Greffier

Source officielle
CA

2ème Chambre

69738cbecdc6046d476e2534

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Mme [U] [L] [H] [S] épouse [P] née le 04 Octobre 1963 à [Localité 12], demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Aude ROMA-COLLIGNON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61626b91e62f7c490f224e7a

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Dominique COUJARD, président de chambre, Madame Sylvie NEROT

Source officielle

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