CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
644a1298656d26d0f8b57f48
26 avril 2023
APPELANT : Monsieur [I] [C] né le 31 Décembre 1946 à [Localité 1] (53) [Adresse 3] [Localité 4] ayant pour avocat Me Sylvie RODIER de l'ASSOCIATION RODIER MBDT ASSOCIÉS, avocat au barreau de POITIERS
Cour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
MAILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE DU 19 Octobre 2016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 NOVEMBRE 2016, en audience publique, Madame Chantal RODIER
1ère Chambre C
603362b800cc321461ff7b41
27 juin 2017
rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER
6253c9e8bd3db21cbdd89899
24 mai 2007
cour composée de : Madame Bernadette WALLON, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Geneviève LAMBLING, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie
6253cb3dbd3db21cbdd8d28d
8 décembre 2009
représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour SRL MEXICO 69 Société de droit italien, représentée par son Directeur, domicilié ès qualités au dit siège social Via Guilio Bazzoni 15 ROMA
6253cd96bd3db21cbdd93c43
28 mars 2017
rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller Madame Chantal RODIER
soc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
Gérard Fidélis, - Mme Sylvie Arriat, - Mme Martine Carzunel, - M.
Pôle 4 - Chambre 2
61627eae38d18b7ebf63d354
18 septembre 2013
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvie
1ère Chambre
62c52994a2c4236379079af0
5 juillet 2022
barreau de PAU assistée de Maître SZPINER et Maître PITCHOUGUINA, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [E] [M] né le 02 Novembre 1962 à DAX de nationalité Française 215 South Lambeth Road
Chambre Sociale
642fb7abcece1704f57479ab
6 avril 2023
BENDJEBBAR - Olivier LOPES, avocat au barreau de SAINTES INTIMÉE : Madame [A] [G] épouse [O] née le 30 Mars 1972 à [Localité 7] (02) [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Sylvie
613722afcd58014677400143
16 juillet 1996
AS..., demeurant ..., 96°/ de Mme Monique AT..., demeurant ..., 97°/ de Mme Patricia YR..., demeurant ..., 98°/ de Mme Sylvie AZ..., demeurant ..., 99°/ de Mme Elisabeth AG..., demeurant .
603433edb0aa78255b50e09e
24 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Chantal RODIER, Conseiller Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a1826f3a04f5216791
5 avril 2023
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseiller Greffier lors des débats : Séverine Roma Greffier lors du prononcé : A.
6451fb8248616ed0f8cd509c
2 mai 2023
le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 6] Monsieur [G] [B] né le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 6] ayant tous les deux pour avocatMe Sylvie
5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da27f
4 avril 2023
ORANO CYCLE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [O] [L] [Adresse 2
6253c9fabd3db21cbdd89b6b
29 novembre 2007
Ltd - Zhongua 1 Road Huangdao District - QUINGDAO (République Populaire de Chine) défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 octobre 2007 en audience publique
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405492_20240911
11 septembre 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 11 septembre 2024 à 10h30, en présence de Mme Sylvie Guérin, greffière d'audience, Mme Cherrier a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme E, qui
6253cd10bd3db21cbdd92300
14 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise VIER, Conseillère Greffier
2ème Chambre
69738cbecdc6046d476e2534
22 janvier 2026
Mme [U] [L] [H] [S] épouse [P] née le 04 Octobre 1963 à [Localité 12], demeurant ensemble [Adresse 1] Représentés par la SELARL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Aude ROMA-COLLIGNON
Pôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Dominique COUJARD, président de chambre, Madame Sylvie NEROT
Page 8 sur 10