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1 296 résultats pour « Tarazi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2208305_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2022, l’établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Les Tamaris, représenté par Me Frèrejacques, demande au

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Youmna Tarazi Formations

SIREN 801362104Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

29/03/2026

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Dépôts des comptes

YOUMNA TARAZI SASU

SIREN 801362104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

10/05/2019

Voir →

Dépôts des comptes

YOUMNA TARAZI SASU

SIREN 801362104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

18/08/2017

Voir →

Dépôts des comptes

YOUMNA TARAZI SASU

SIREN 801362104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

30/08/2016

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Radiations

AL TARAZI, Haitham

SIREN 451584346GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

10/03/2010

Voir →

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2600905_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

B..., représentée par Me Khaled Tamani, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution

Source officielle
TA

magistrat LE SIMPLE

DTA_2501422_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Des observations présentées par la SAS Tamalis, M. Pierre Houe, Mme B...

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a70

Cassation

16 mai 2000

16 mai 2000

1996 mais aussi les années antérieures et que la diminution du chiffre d'affaires de la société Phytotech ne s'était pas limitée aux réseaux commerciaux dans lesquels ont été introduits les produits Tarax

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2008:62

droit européen

14 mai 2008

14 mai 2008

#Adrien Taruffi pret Eiropas Komisija.#Lieta F-95/06.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164123

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

projet « Rhéna » ; 2) la décision du 17 décembre 2013 portant versement d'une subvention de 20 millions d'euros à l'association « Rhéna », structure devant faire partie de la nouvelle entité Rhéna/Tamaris

Source officielle
CC

civ3

61372333cd58014677406bf9

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

B..., Jean, René de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 2 / de Mlle Y..., Frédérique, Sophie de A..., demeurant ..., quartier Tamaris, 83500 La Seyne-sur-Mer, 3 / de Mlle

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500359_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er et 7 août 2025, l’Association Sportive Tamarii Punaruu, représentée par Me Usang, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2213537_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Tabassi demande au tribunal d'ordonner au préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris de lui attribuer un logement tenant compte de ses besoins et capacités.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100561_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Il a, par une décision du 5 mai 2021, rejeté le recours gracieux présenté le 31 mars 2021 par la SARL Tafani Lièges.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160931

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

février 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien à sa demande de copie du rapport relatif au fonctionnement de la station des eaux usées de Tarare

Source officielle
CC

civ3

607940e49ba5988459c3f811

Cassation

2 juillet 1970

2 juillet 1970

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE CALCOEN A CONCLU DEUX MARCHES AVEC L'ENTREPRENEUR TAFANI, L'UN POUR LA CONSTRUCTION D'UN GARAGE ET

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be400f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE La Société AXA FRANCE IARD en qualités d'assureur de la société MAP venant aux droits de la société RENAUD TARRAZI

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4011

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS BALDO & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société AXA FRANCE IARD Es qualités d'assureur de la société MAP venant aux droits de la société RENAUD TARRAZI

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201580_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Les Tamaris ne sont pas fondés. II.

Source officielle
CC

civ1

613722cbcd580146774018a6

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

arrêt rendu le 3 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile, section A), au profit : 1°/ de la société X..., société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Tarrazi-Recoing

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd38dcdc6046d4724979f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE 07/05/2026 JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F181 Procédure 2026RJ0039 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société A RYTHME ETHIQUE [Adresse

Source officielle
CC

civ1

613720b1cd580146773ed9a8

Cassation

19 mai 1987

19 mai 1987

"Les Tamaris", en formation, elle n'aurait pas légalement motivé sa décision, alors, en deuxième lieu, qu'ayant ainsi agi au nom de cette société en formation, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA00398_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Par suite, l'association Tamarii Fare Ara n'est pas fondée à demander à la Polynésie française le remboursement des redevances domaniales versées depuis 2013. 9.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC001280909

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Kekkonen Martti Kalevi Kekkonen Hannu Tapani Kelppola Pekka Kemppainen Raimo Kemppainen Mika Juha Kerttunen Janne Kervinen Markku Tapani Keskitalo Jouni Olavi Ketola Matti Olavi Ketonen Kari Kettunen

Source officielle