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177 résultats pour « Tarteret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_21VE02410_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

consultation régulières ; la mirtazapine, commercialisée sous le nom B, est un antidépresseur ayant un effet sédatif, la risperidone, commercialisée sous le nom E, est un neuroleptique dit atypique et le tartrate

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ALPES, intervient sur le secteur d'activité des produits finis de pâtisserie, dits « prêt à vendre » ou « pâtisserie fraîche », comptant une centaine de références différentes en éclairs, tartes, tartelettes

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ALPES, intervient sur le secteur d'activité des produits finis de pâtisserie, dits « prêt à vendre » ou « pâtisserie fraîche », comptant une centaine de références différentes en éclairs, tartes, tartelettes

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0320DEC004246198

Admin. suprême

20 mars 2001

20 mars 2001

Il ressort de la chronologie des actes de la procédure devant cette cour que les parties tardèrent fréquemment à déposer leurs conclusions et à se communiquer les pièces demandées, ce qui entraîna immanquablement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1201DEC003264296

Admin. suprême

1 décembre 1997

1 décembre 1997

Les autorités italiennes tardèrent à répondre à cette question, qui dut en conséquence être réitérée par la suite.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

62760cdc593736057d78aad1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

BUNGALOC [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Michel TARTERET de l'AARPI PROCESS AVOCATS, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Valentine MECHET, avocat au

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f058ef56904f13d44d5f

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

[E] concernant des ' tartelettes mal cuites ' la veille. Vous clamiez que M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1207DEC004635599

Admin. suprême

7 décembre 2000

7 décembre 2000

Quant à la procédure rapide de l’article 26 du décret 797/1971, elle dépendait entièrement des autorités compétentes qui, en l’occurrence, tardèrent à prendre les mesures nécessaires   : le relevé

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68751-69219

Admin. suprême

1 mars 2001

1 mars 2001

Toutefois, les autorités tardèrent à s’acquitter du paiement.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC003310996

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Il ressort de la chronologie des actes de la procédure devant cette cour que les parties tardèrent fréquemment à déposer leurs conclusions et à se communiquer les pièces demandées, ce qui entraîna immanquablement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68f07d98bfd83326c706372b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

moule carré, plaque de cuisson, moule à nounours, moule 12 madeleines, moule 9 muffins, moule 16 petits fours, moule 15 financiers, moule 25 mini cannelés, moule 12 cakes, moule 9 dômes, moule 9 tartelettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0225JUD001308987

Admin. suprême

25 février 1993

25 février 1993

De leur côté, les juridictions de droit commun tardèrent à résoudre les deux problèmes mentionnés par le Gouvernement: il leur fallut neuf mois (3 mars - 9 décembre 1983) pour trancher la question de la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC003894597

Admin. suprême

29 août 2000

29 août 2000

d’une part en raison d’un engorgement structurel organisé, selon lui, à seule fin de faire obstacle à la justice, et d’autre part en raison du comportement des administrations mises en cause, qui tardèrent

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2004254_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

zone franche urbaine au titre des années 2015 et 2016 aux motifs que l'entreprise ne justifiait pas d'une implantation matérielle et de moyens d'exploitation dans la zone franche urbaine dite " Les Tarterêts

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0902DEC005400600

Admin. suprême

2 septembre 2004

2 septembre 2004

However, all the remaining shortcomings observed in the other Investigation Service detention facilities – dirty and tattered bedding, no access to natural light, absence of activities, limited access

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0522DEC005571200

Admin. suprême

22 mai 2006

22 mai 2006

However, all the remaining shortcomings observed in the other Investigation Service detention facilities   – dirty and tattered bedding, no access to natural light, absence of activities, limited

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0708DEC006646001

Admin. suprême

8 juillet 2004

8 juillet 2004

No bedding was provided to inmates, save for tattered cotton mattresses.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0608JUD001602690

Admin. suprême

8 juin 1995

8 juin 1995

d'éclaircir certaines circonstances liées au trafic de drogue litigieux - notamment la nature des stupéfiants et leur quantité - et, d'autre part, du manque de collaboration des autorités grecques qui tardèrent

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0222JUD001295487

Admin. suprême

22 février 1994

22 février 1994

  Selon le requérant, les autorités compétentes tardèrent à mettre à exécution la décision de la cour d’appel de Catanzaro, du 4 juillet 1986. 35.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0117JUD004635599

Admin. suprême

17 janvier 2002

17 janvier 2002

Quant à la procédure rapide de l’article 26 du décret 797/1971, elle dépendait entièrement des autorités compétentes qui, en l’occurrence, tardèrent à prendre les mesures nécessaires   : le relevé

Source officielle

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Dépôts des comptes

TARTERET PHILIPPE SAS

SIREN 300686995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

13/09/2026

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Dépôts des comptes

BENOIT TARTERET SAS

SIREN 795190156GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

05/08/2026

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Dépôts des comptes

TARTERET SAS

SIREN 427020128GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

14/07/2026

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Dépôts des comptes

TARTERET AVOCAT

SIREN 982478919GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LE HAVRE

07/06/2026

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Dépôts des comptes

TARTERET SAS

SIREN 427020128GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

11/03/2026

Voir →