La SAS Théléma et M.

date du 1er juin 1988, en tant qu'il a rejeté sa demande dirigée contre l'arrêté du 10 novembre 1987 par lequel le maire de Saint-Palais-sur-Mer a accordé à la société civile immobilière "Résidence Thalassa

EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 MARS 1971), X..., DECORATEUR, A CREE EN 1965 DES MODELES DE MEUBLES POUR L'AMENAGEMENT INTERIEUR DE L'HOTEL THALASSA

charges suffisantes contre ce dernier ; " aux motifs, d'autre part, que si Alsabail a réglé directement à Somatec la seconde facture relative aux fournitures faites par celle-ci aux établissements Thalmann

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la convention par laquelle le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Les Jardins de Thalassa

A et Mme B C, représentés par Me Thalamas, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mars 2022 par lequel le maire de la commune de Saint-Jean a accordé un permis de construire, valant permis

Accord NAO 2024 - THALAMER

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2026, la commune de Mauvezin, représentée par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juillet 2025, la Société Civile d'Exploitation Agricole (SCEA), représentée par Me Thalamas, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner

Esquirol, l'exploitation agricole de la Capelle, la société du Canet, l'exploitation agricole Chausson, l'exploitation agricole Bonneau Laborde et l'exploitation agricole du Grezal, représentées par Me Thalamas

B A, représenté par Me Thalamas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15 mars 2022 par laquelle le maire de la commune de Viviers-lès-Lavaur lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel

Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2022, le syndicat intercommunal des eaux des coteaux du Touch, représenté par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 2 000

Tharma ; Condamne la société Tharma à verser à la société IPFC la somme de 44 533,19 euros après compensation ; Dit que l'action de la société Tharma est irrecevable pour le surplus ; Condamne la

APPELANTES : SARL THALASSO.

Plan d'action relatif aux écarts de rémunération entre les hommes et les femmes au sein de la société Thalamer

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 décembre 2020 et 15 octobre 2021, la société à responsabilité limitée (Sarl) Le Parc Bourbon, représentée par Me Thalamas,

Elle invoque la brutale dégradation de la qualité des produits fournis par la société THALIA.

THALIA C/ [N] [P] [H] [B] [L] [P] S.C.P. EZAVIN [H] S.C.P.