arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re Chambre civile), au profit : 1°) de la compagnie Abeille-Paix, sise ... (9e), 2°) du syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Tivoli

B...devant le tribunal administratif de Lille ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à l'appel de la SCI Tilloy Bugnicourt ; 3°) de mettre à la charge de la société B...LC et de M.

In the applicant’s submission, it was incumbent on the national authorities to obtain an appropriate and timely diagnosis of tuberculosis and to provide timely and adequate medication.

VOLAILLES TIVAUX C/ S.A.S.

#Titoli d'esportazione - Condizioni di rilascio.#Causa 109/82.

#Previdenza sociale - Prestazioni a titolo provvisorio.#Causa 53/79.

le conseil de prud'hommes de Carcassonne (section commerce), au profit de la société La Maison de la Blanquette, société à responsabilité limitée, dont le siège est sis à Limoux (Aude), Promenade du Tivoli

Etienne X..., demeurant à Tivoli, Morne-Laurent (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de M.

représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Anna VOITURIEZ, avocat au barreau de Lille substituant Me Georges GUILHAUME, avocat au barreau de Bordeaux INTIMÉE SARL TILLOY

grant it permission to transmit by means of cable TV a number of foreign television and radio programmes, including those of 'Radio Tirol', a radio station operating in South Tirol.

    He is represented before the Court by Mr Giovanni Battista Petrocchi, a lawyer practising in Tivoli (Rome).

In particular, has the authorities’ alleged failure to enforce in a timely manner the judgments of 2 October 2009 in the applicants’ favour, as modified on appeal, breached Article 6 § 1 of the Convention

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Morisseau, substituant Me Courrech, représentant la SCI Tilloy Pecquencourt, de M.

X... a joint à sa demande un plan qui ne mentionne pas l'emplacement de la maison du requérant sur la parcelle voisine, cette circonstance, qui n'a pu induire en erreur le maire de Tilloy-lès-Marchiennes

François X..., ès qualités de mandataire ad hoc de la société Roques et compagnie, domicilié ..., Le Tivoli, 92745 Nanterre, dont la mission a pris fin le 6 octobre 1998, défendeurs à la cassation ;

A...B...a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 11 mars 2011 par lequel le maire de Violaines a délivré un permis de construire à la SARL Tilloy Expansion

par la SCM de ses charges, - que le Dr [X] n'opérait à cette clinique qu'une journée par semaine ayant d'autres activités de chirurgien dans d'autres cliniques, ses honoraires perçus par la clinique Tivoli

Article 2 : La société Sodibasse versera la somme de 5 000 euros à la SARL Tilloy Expansion au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

La requête a été communiquée à la commune de Carvin et à la SCCV Carvin Tilloy, qui n’ont pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

. # Trasgressione degli obblighi - riconoscimento reciproco dei diplomi ed altri titoli dei trasportatori di merci e di persone. # Causa 273/82.