, terrain regroupant une salle des fêtes hors d'usage et un accès au club de rugby de Trignac.

VDL (ci-après société Trigano), filiale du groupe Trigano créé en 1945, spécialisée dans la conception, la fabrication et la commercialisation notamment de camping-cars, indique avoir en particulier lancé

C B et Mme D A, représentés par Me Trigon, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 14 août 2020 par laquelle le conseil départemental de l'Ain leur inflige une amende administrative

Gérard E..., 3°/ de Mme Annie F..., épouse E..., demeurant ensemble à Pontoise (Val-d'Oise), ..., 4°/ de la société Trigano, société anonyme, dont le siège est à Paris (1er), ..., 5°/ de la société

cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1989 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), au profit : 1°/ de la société Cofica, ayant siège ... (16e), 2°/ de la société "Garage Trianon

[C], de Me Blondel, avocat de la société Trigano VDL ; Sur le rapport de M. Sémériva, conseiller, l'avis de M.

[Z], est parvenu à la société TRIGANO VDL.

Par un mémoire en défense enregistré le 2 juillet 2021, la commune de Trignac, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Par un mémoire en défense enregistré le 2 juillet 2021, la commune de Trignac, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.

Sur la demande de la SARL BBC Bâtiment à l'encontre de la société Gilles Trignat Résidences : La demande originaire, soit en paiement de la société Gilles Trignat Résidences à l'encontre de la SARL

TRIGANO VDL C / M. Gilbert X... Mme Rose-Marie Y... épouse X... CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE BRETAGNE PAYS DE LOIRE S.A.S.

EXPOSÉ DU LITIGE Suivant acte du 30 septembre 2010 le CRÉDIT DU NORD a consenti à la société BRASSERIE LE TRIANON une facilité de trésorerie de 15.000 euros dont le gérant Monsieur X...

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Britways-Cars, SODICA, Bretagne Camping-Cars et Bretagne Camping-Cars Quimper, par la société Trigano L’Autorité

La société Gilles Trignat Résidences a présenté une note en délibéré, enregistrée le 3 juillet 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mai 2025, la Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) et la Commune de Trignac, représentées par Me Maudet

la somme que celle-ci a réclame au titre des frais irrépétibles ; Article 1er : La requête de la COMMUNE de TRIGNAC est rejetée.

jardin ainsi que toute autre entité légale du groupe Trigano ; que la société Trigano jardin se désiste pour sa part de son pourvoi en cassation enregistré le 9 mai 2007 sous le n° A 07-42.203 (article

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Septembre 2006, enregistrée sous le no 04 / 00768 ARRÊT DU 01 AVRIL 2008 APPELANTE : SOCIETE TRIGANO

Y..., pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société EURL Trebignon, demeurant ..., 3°/ de la société EURL Trebignon, dont le siège est ..., 4°/ de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu les articles L. 434-6 et L. 432-1 du Code du travail ; Attendu qu'à la suite de l'acquisition par le groupe Hewlett-Packard du groupe Triaton