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40 051 résultats pour « Weyl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

643a4313d83dbd04f5fb2c17

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

WELL 'K' HOME IMMOBILIER C/ S.A.S.U.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60361fe111fa688375873f55

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

APPELANT SYNDICAT DES PILOTES D'AIR FRANCE (SPAF) représenté par son Président Monsieur [A] [B] dûment habilité à cet effet [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Frédéric WEYL

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f95

Cassation

20 octobre 1992

20 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Atelier Jean Weiler, dont le siège est ... (1er), agissant poursuites

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1216JUD002347615

Admin. suprême

16 décembre 2021

16 décembre 2021

A.: Well, well. [to Ch.:] How much will you bring? Ch.: Well, today five hundred. A.: That is not enough for him.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2223672_20230123

Administratif

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 novembre 2022, la société Weya, représentée par Me Constantini, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article R.541-1 du

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6786b8dfdf5b5c7d10ca5adb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

WEILL ET CIE ; Par mémoire régulièrement notifié le 04 novembre 2024, la S.A.S. LYS VENDOME se désiste de l’instance et de l’action engagées à l’encontre de la S.A.R.L. WEILL ET CIE. La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69747117cdc6046d478649fd

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de son syndic la SAS SAKIK exerçant sous l’enseigne SYNCHRO dont le siège social est [Adresse 3], agissant par son représentant légal non comparant, ni représenté ayant pour avocat Me Jean WEYL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2200076_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

B A, représenté par Me Weyl, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision par laquelle le rectorat de l'Académie de Guadeloupe a refusé sa mutation au Lycée Charles Coëffin à Baie-Mahault, ; ensemble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2200711_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

C A, représenté par Me Weyl, demande au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, d'enjoindre

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007661378

Admin. suprême

14 octobre 1977

14 octobre 1977

ANNULE L'ARRETE DU 2 OCTOBRE 1972 PAR LEQUEL LE MAIRE DE SOISY-SUR-ECOLE LUI A ACCORDE LE PERMIS DE CONSTRUIRE UN BATIMENT A USAGE D'ENTREPOT, ENSEMBLE AU REJET DE LA DEMANDE DES SIEURS X..., RICHARD ET WEILL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2500593_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées sous le n° 2500593, les 4 mars et 7 mars 2025, Mme B C, représentée par Me Weyl, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0120DEC001936092

Admin. suprême

20 janvier 1994

20 janvier 1994

    The applicant further complains about the penalty imposed upon him by the Wels Regional Court on 21 March 1991.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743273940dd585f4f768e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Par courrier remis en main propre le 26 février 2020, Mme [T] a adressé sa démission à la société Burger ' Wells.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8531a

Appel

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Trois repreneurs ont déposé une offre : - l'EURL CRAWFORD THG FRANCE filiale d'une société américaine, - la société EUREX CONSTRUCTION, filiale de la société WEIL INVESTISSEMENT, - la société QUILLE SA

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2205233_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 février 2023, la commune de Tourville-la-Rivière, représentée par Me Weyl, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0123DEC003289996

Admin. suprême

23 janvier 2001

23 janvier 2001

The court observed that, without such a statement, it could not take the evidence necessary to verify whether the Youth Welfare Office’s request was well-founded.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-9897

Admin. suprême

29 octobre 1992

29 octobre 1992

pour Open Door et Dublin Well Woman (en partie).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0511DEC002324294

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

His inheritance was passed on to his second wife and a child which was born out of that marriage as well as a child born out of the marriage with the applicant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd86685

Appel

20 novembre 2002

20 novembre 2002

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2002 RÈle N' 02/02824 Me PENET WEILLER, Liquidateur du GIE GROUPEMENT DES SERVICES COMMERCIAUX C/ X... Y...

Source officielle
CC

civ3

61372380cd5801467740a9a8

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Well Cuisine, dont le siège est RN7, 98121 Chonas L'amballan

Source officielle

Page 8 sur 2003

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Journal officiel
Dépôts des comptes

WEYLAND PARCS ET JARDINS

SIREN 501826366GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

22/09/2026

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Dépôts des comptes

WEYLAND INVEST

SIREN 823559935GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

25/08/2026

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Dépôts des comptes

ATELIER WEYLAND RIONDY

SIREN 930166814GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

11/06/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI WEYLAND

SIREN 102328135GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

l'acquisition de tout immeuble, la rénovation, la propriété, la gestion, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, l'utilisation directe, la mise à disposition gratuite au profit d'un ou plusieurs associés, y compris l'acquisition par mise en place d'un contrat de crédit-bail immobilier, et autrement de tous biens et droits immobiliers qui lui appartiendr

19/03/2026

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Dépôts des comptes

WEINDLING WEYL

SIREN 338377633GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

22/02/2026

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