Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372307cd58014677404850
11 février 1998
11 février 1998
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Irène, Thérèse X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme M
6137221fcd580146773fa6b4
25 mai 1994
25 mai 1994
Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv2
6137228fcd580146773fe735
18 décembre 1995
18 décembre 1995
F., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme F., les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01654
4 juillet 2012
4 juillet 2012
Xavier X.... Si M. Xavier X..., au contraire, s'insurge le 18 décembre 2007, il le fait en ces termes, via son avocat :...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01013_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Délibéré après l'audience publique du 1er septembre 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Nathalie Massias, présidente de la cour, - M. François-Xavier Pin, président-assesseur, - M.
Source officielleciv2
613721bacd580146773f698c
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba94
27 septembre 1989
27 septembre 1989
PARIS, le vingt-sept septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
61372159cd580146773f3093
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Vernette, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Giannotti, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Henry, épouse K...,
Source officielleciv2
é M. Y... de son action en responsabilité délictuelle forméec/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2017:C210445
8 juin 2017
8 juin 2017
Y..., de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de M. Z... ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d24
26 mai 1999
26 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt
Source officiellecr
6137251fcd5801467741b286
20 juin 1990
20 juin 1990
Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv2
6137210bcd580146773f081e
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Tatu, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Herbecq, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme X..., de la SCP Waquet et Farge
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1ff
5 janvier 1989
5 janvier 1989
cinq janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Y
613720cfcd580146773ee93e
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Ils ont eu ensemble un enfant, Xavier, né le 20 avril 1979.
Source officiellecr
61372538cd5801467741bfa1
10 juillet 1989
10 juillet 1989
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officielleciv3
613720c7cd580146773ee52c
14 décembre 1988
14 décembre 1988
Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de l'Office public départemental d'habitations
Source officielleciv1
61372326cd580146774060cc
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv2
613722a7cd580146773ffa86
20 juin 1996
20 juin 1996
invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience du 22 mai
Source officielleciv2
613722c6cd580146774014a0
2 avril 1997
2 avril 1997
Colcombet, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., de Me Jacoupy, avocat de Mme X... née Y..., les conclusions de M.
Source officiellePage 8 sur 148