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8 802 résultats pour « Yves NOUVEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f181

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Yves Y... a signé un contrat nouvelle embauche en qualité d'enseignant d'équitation. Les relations entre M. X... et M.

Source officielle

Page 8 sur 441

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CC

civ2

60794ca49ba5988459c463d1

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Yves Y... a été tué dans une collision de son automobile avec celle des époux X..., que les causes de l'accident sont restées indéterminées, que les consorts Y... ont assigné les époux X... et la Garantie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110049

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Yves X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 11 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 2), dans le litige l'opposant à Mme Laurence Y..

Source officielle
CC

comm

613720dfcd580146773ef1d5

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Yves Y... avant la création de la société anonyme, s'élevant à : 504 552,86 francs", précisant que "le total des sommes qui nous sont dues au titre de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007768997

Admin. suprême

12 octobre 1988

12 octobre 1988

Yves X... : Considérant que, si M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01286

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Yves X... soutient que la commune de Roussillon a choisi, fin 2006, un nouveau délégataire à la place de M.

Source officielle
CC

cr

613725e4cd5801467742159e

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1999, qui l'a condamné, pour travail dissimulé, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 15 000 francs

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00093

Cassation

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Je n'ai pas eu le temps de le proposer à Jean-Yves que celui-ci m'a signifié que ce n'était pas la peine que je compte sur lui pour ce poste (…) » 2/ - l'attestation de M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da5

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Yves X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd94b960431a233a061f783

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

Elle a pour filiales les sociétés Yves Saint Laurent, Balenciaga et Yves Saint Laurent Parfums (ci-après dénommées « le groupe Kering ») La société Yves Saint Laurent a pour activités la conception,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7e1

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

La Cour relève d'ailleurs que les cinq pièces, présentées comme nouvelles en cause d'appel par l'employeur, n'apportent rien de nouveau puisqu'elles concernent les mêmes faits relatés dans l'avertissement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00144_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Article 2 : La demande présentée par la société Yves Maltese devant le tribunal administratif de Toulon et le surplus des conclusions des parties sont rejetés.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00368

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

ROCHER faisait, une nouvelle fois, valoir qu'elle ne souhaitait pas renouveler le contrat de franchise ; que, pourtant, à nouveau, à la demande de la Société FLORELYS BEAUTE, les parties se rencontraient

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603261b03047b496acf2821b

Appel

14 février 2018

14 février 2018

Sur la demande de remboursement formulée par la société Yves Rocher Outre qu'en cas d'infirmation d'un jugement de condamnation, il y a seulement lieu à exécution du nouveau titre, sans condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d117

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Concernant la demande en paiement formée par Yves A..., elle prétend qu'elle est nouvelle en cause d'appel, dont les fondements invoqués préexistaient à la saisine du Juge aux Affaires Familiales.

Source officielle
CC

cr

61372528cd5801467741b6e6

Cassation

18 juillet 1988

18 juillet 1988

Yves, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 18 mars 1988 qui, dans la procédure d'information suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs et infractions

Source officielle
CC

civ2

6137267ecd5801467742600b

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Yves Y..., Alain Y... et Mme Z... comme bénéficiaires ; qu'à son décès le 2 avril 1996, elle a laissé pour lui succéder M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a416

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Yves X...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007644296

Admin. suprême

31 mai 1974

31 mai 1974

YVES , DEMEURANT A NOUMEA NOUVELLE-CALEDONIE B.P. 944, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 4 AVRIL ET LE 17 JUILLET 1973 ET TENDANT A CE QU'IL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7b2

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Pierre-Yves Y...

Source officielle