Zennaro, rapporteur, MM. X... Bernard, Viennois, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Zennaro, conseiller rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Mabilat, conseillers, MM.

Zennaro, rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Zennaro, rapporteur, MM. C..., B..., H..., Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme A..., M.

Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.

Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. X..., Z..., Grégoire, Lesec, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.

Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; M.

Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.

Zennaro, conseiller rapporteur ; M. Camille Bernard, conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. HANOUNE Eric, Président, Mme LECART Emilie, M. LITTARDI Nicolas, Assesseurs.

RG N : 13/00187 AFFAIRE : Société ZENITH ITALIANA Société de droit italien C/ SAS HERVY MERCIER TRADING MJ-iB livraison de marchandises impayées Grosse délivrée à Selarl DAURIAC COUDAMY

La métropole Rouen Normandie soutient que : - le parc de stationnement mutualisé du Zénith et du Parc des Expositions est situé sur le domaine public de la métropole Rouen Normandie ; - ce parc

[K] [S] à payer à la banque ZENITH OAO la somme de 34 000 roubles pour les dépenses judiciaires, - condamné Mme [L] [V] à payer à la banque ZENITH OAO la somme de 58 480 roubles pour les dépenses judiciaires

La métropole Rouen Normandie soutient que : - le parc de stationnement mutualisé du Zénith et du Parc des Expositions est situé sur le domaine public de la métropole Rouen Normandie ; - ce parc

Or, la société foncière Zénith n'a pas confirmé le maintien de sa requête à fin d'annulation dans le délai d'un mois.

La SCI Le Zénith a saisi le conseiller de la mise en état.

Statuant sur le pourvoi formé par : -LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE BESANCON, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 24 septembre 1991, qui a relaxé Rolf ZENTZ

- les observations de Me Cloché Dubois, représentant la société foncière Zénith ; La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.