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2 074 résultats pour « animateur de radio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008209504

Admin. suprême

11 février 2004

11 février 2004

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mars et 16 juillet 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION DEFENSE DE LA CHANSON FRANCAISE-RADIO

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a17cf45cdc6046d47309c36

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Lot-et-Garonne (la caisse) a pris en charge la maladie 'tendinopathie du tendon du long biceps épaule gauche' déclarée le 20 mai 2019 par Mme [B] [T], salariée au sein de la SNC [1] (la société) en tant qu'animatrice

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e9a2

Cassation

2 décembre 1980

2 décembre 1980

A DIFFUSE, DEPUIS CETTE VILLE, UNE EMISSION RADIOPHONIQUE ANIMEE PAR ANNE G...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0e09c25a97f0381f519e

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

le 21 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section activités diverses RG n° 11-04170 APPELANT Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Annie

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494597.20250704

Admin. suprême

4 juillet 2025

4 juillet 2025

audiovisuelle et numérique (Arcom) a implicitement refusé de faire droit à sa demande du 29 février 2024 tendant à ce qu'elle adresse une mise en demeure aux éditeurs de service de télévision et de radio

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007646684

Admin. suprême

1 juillet 1974

1 juillet 1974

JEAN NEE Z..., DU CORPS DES ANIMATEURS CULTURELS ET SA REINTEGRATION DANS LE CORPS DES PERETITRICES, ENSEMBLE AU REJET DE LA DEMANDE DE LADITE DAME Y...

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a92b

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Corinne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc (Section activités diverses), au profit de l'association Alpha 22, Radio

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10910

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Y... résultaient [...] d'une mauvaise organisation de sa part et donc directement de son insuffisance professionnelle » ; Que la Sarl Activ radio retient in fine que M. A...

Source officielle
CC

civ1

60794b609ba5988459c42d61

Cassation

3 mai 1983

3 mai 1983

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE MOTIVAC EST LA PROPRIETAIRE ET L'ANIMATRICE D'UNE STATION PRIVEE DE RADIODIFFUSION DENOMMEE RADIO FREQUENCE

Source officielle
CC

civ1

613721c2cd580146773f6f08

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

" (SID-Radio), présidée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616337e806e11dac7d76d0dd

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

- que par décision du 10 octobre 2001, le Conseil de Prud'hommes a prononcé la radiation de l'affaire.

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4ca

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nationale de radio diffusion (radio France), dont le siège est 116,

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000026562816

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

services à vocation locale ; Vu 3°), sous le n° 362994, la requête, enregistrée le 24 septembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le Syndicat interprofessionnel des radios

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007712393

Admin. suprême

25 janvier 1984

25 janvier 1984

X..., font valoir, sans être sérieusement contredits sur ce point, qu'une station de radio- diffusion locale, dite " R.C.A. 96 ", ouverte le 12 février 1983, après avoir reçu l'agrément de la Haute autorité

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000028842870

Admin. suprême

11 avril 2014

11 avril 2014

362954, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 et 24 septembre 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le syndicat interprofessionnel des radios

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02728_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Par un arrêté du 10 avril 2017, le maire a prononcé la radiation des effectifs de M. B pour abandon de poste.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01590

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Au total, la mort n'est pas due à une intoxication au polonium 210" ; que la seconde expertise des radio-physiciens de l'IRSN rejette l'hypothèse d'un empoisonnement au polonium 210 au vu notamment de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f74

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Attendu que la mission de Mme Y... consistait à animer une émission interactive relative aux questions de société, de famille et de psychologie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00908

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 octobre 2020 Radiation M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0330JUD006417800

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

    En l'affaire Özgür Radyo-Ses Radyo Televizyon Yayın Yapım Ve Tanıtım A.Ş. c.

Source officielle

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