CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 693 résultats pour « appareils d'optique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

64c8a0eddfabddd9699e006f

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Le 25 novembre 2017, les époux [Z] souscrivaient électroniquement dans les locaux de la Sarl Vista Automobile un contrat de location avec option d'achat (LOA) pour un véhicule Optima avec Kia finance,

Source officielle

Page 8 sur 485

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01463

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Après une étude des conditions d'achat des produits Essilor par Alliance Optique et de l'offre faite par Alliance Optique, notamment l'offre adressée à L.M Optique, il peut être retenu que : - hors remise

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200565

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

radiologie, d'autre part, que jusqu'à la version 17 de la CCAM entrée en vigueur le 19 décembre 2009, l'angiographie de l'oeil faisait encore explicitement partie du sous-chapitre « radiographie de l'appareil

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200566

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

expertise technique ; Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement, après avoir constaté que le litige porte sur les actes médicaux suivants : tomographie de l'oeil par scanographie à cohérence optique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200567

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

expertise technique ; Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement, après avoir constaté que le litige porte sur les actes médicaux suivants : tomographie de l'oeil par scanographie à cohérence optique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200568

Cassation

2 avril 2015

2 avril 2015

expertise technique ; Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement, après avoir constaté que le litige porte sur les actes médicaux suivants : tomographie de l'oeil par scanographie à cohérence optique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01244

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société LYNX OPTIQUE à payer à la société PANOPTIC la somme de 110.000 € et d'avoir fixé la créance de la société LYNX OPTIQUE au passif de la société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117228cdc6046d47aa29ab

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

de 60 loyers mensuels de 315,87 € HT, soit 379,04 € TTC, chacun et une option d'achat de 15 €.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335af9c0d3e3fe99cadad8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

OLIVIER afin de voir : - juger la société OPTIQUE OLIVIER responsable du défaut de conformité du bien vendu - condamner la société OPTIQUE OLIVIER à lui payer la somme de 1600,94 € avec intérêts au taux

Source officielle
CA

Chambre 3-1

633fc287e633183e2ee176b4

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

, optiques, de pesage, de signalisation, et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2001153_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

" lorsqu'il remplit le réservoir secondaire de son véhicule depuis un appareil de distribution " satellite ".

Source officielle
CC

cr

6079a7ff9ba5988459c4b86c

Cassation

17 janvier 1984

17 janvier 1984

SERVANT A DETERMINER LA REFRACTION OCULAIRE ; QU'EN EFFET, LE PREVENU A ACQUIS POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE DONT IL EST LE GERANT ET A UTILISE UN " APPAREIL REFRACTOMETRE OBJECTIF AUTOMATIQUE AVEC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00233

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

du 20 août 2003, la société PC Log a confié à la société Ceitel, aux droits de laquelle est venue la société Generix, le développement d'un logiciel PR2, commercialisé sous la dénomination Agil Optima

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60364a4accc6d2abb06d7775

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

LECLERC dans la même zone de chalandise, effectuent au sein de son magasin des relevés de prix au moyen d'un appareil, de type TEXLON, permettant la lecture optique des codes barre des produits.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e027e9cdc6046d476359dc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de procédure civile ; Condamner B&M OPTIQUE aux entiers dépens.

Source officielle
CA

12e chambre

6032c20364f086384cf83155

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Il apparaît ainsi qu'il n'existe qu'une sortie de caisse en espèces d'un montant de 149 euros, dont il n'est pas justifié.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00708

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que la banque, tenue de relever les anomalies apparentes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc2788aac83189e9e17

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Monsieur [Y] [Z] est le gérant de la SARL Optique Médicale du [Localité 4] qui exploite un fonds de commerce d'optique situé à [Localité 4].

Source officielle
CA

12e chambre

60324b5a2b7d9981353fc77a

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

Vu les dernières écritures signifiées le 21 novembre 2017 par lesquelles l'Eurl Optique du Lac, l'Eurl JMB, la société Optique Moderne, exerçant sous l'enseigne Atol Les Opticiens et l'Eurl Optique 2G

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f2e

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

retourner une seconde fois, ont immédiatement compris avoir ressenti leur caractère malsain ou ambigu ; que de même, en présentant les séances ultérieures comme destinées à lui permettre dans la même optique

Source officielle