Art. 1600-0 Q, Art. 1647 -Livre des procédures fiscales Art. L166 D -Code de la sécurité sociale. Art. L138-9-1, Art. L138-20, Art. L165-5, Art. L241-2, Sct.

Article Annexe 1

—

Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 553 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB) 4 044 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée 6 022 0 0 Navires adhérant

Article Annexe 1

—

de Noirmoutier (OPPAN) 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD) 165 0 0 Navires

Article 12

—

Pour obtenir la contribution de son locataire au partage de l'économie de charges dans les conditions prévues au 2 de l'article 1er du présent arrêté, le bailleur justifie d'une consommation conventionnelle d'énergie primaire du bâtiment rénové pour le

Article 2

—

2 Majors 0 Adjudant-chef 1 Adjudant 0 Total sous-officiers 1 GRADES DE LA HIÉRARCHIE MILITAIRE GÉNÉRALE NOMBRE DE MILITAIRES SUSCEPTIBLES DE BÉNÉFICIER Contrôleur général des armées 2 Contrôleur des armées 0 Contrôleur adjoint

Article Annexe XXIV (suite)

—

MJMA003 1 0 363,38 MJMA003 4 0 137,44 MJMA006 1 1 167,27 MJMA006 4 1 65,24 MJMA006 1 2 203,46 MJMA006 4 2 65,24 MJMA009 1 0 338,75 MJMA009 4 0 78,81 MJMA010 1 0 137,79

Article Liste II

—

Préparations sèches destinées à la voie orale 0 0,100 2 Suppositoires 0,100 2 Autres formes 0 0 0 Phénol et phénates alcalins a) Solutés injectables (devront répondre aux trois conditions) : - comme conservateur

Article Annexe II

—

1 3 131 724,96 Cap sur l'avenir 1 2 3 131 724,96 Solidarité écologie gauche alternative-SEGA 3 0 3 131 724,96 Parti progressiste martiniquais 1 1 2 87 816,64 Tahoeraa Huiraatira 0 2 2 87 816,64 Parti communiste réunionnais 1

LEGIARTI000023220966

—

360 200 160 29 Finistère 0 0 0 30 Gard 150 0 150 31 Haute-Garonne 1 000 0 1 000 32 Gers 300 100 200 33 Gironde 0 0 0 34 Hérault 360 0 360 35 Ille-et-Vilaine 150 60 90 36 Indre 3 050 2 850 200 37 Indre-et-Loire 1 100 750 350 38 Isère

Article Annexe I

—

Union centriste et libérale 1 808 1 0 2 878,20 Mouvement libéral populaire-anciennement Mouvement libéral martiniquais 1 781 1 0 2 835,21 Archipel demain 1 098 1 0 1 747,93 Cap sur l'avenir 966 0 1 1 537,80

Article Annexe III

—

Fiches thématiques précisant le contenu de l'interrogation orale Fiche 1 : forme physique du motard et conduite 2.

Article 2 septdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 26

Code général des impôts, annexe III

I. – Lorsque l'immeuble appartient à une société, les obligations fixées par les articles 2 quindecies, 2 quindecies A, 2 quindecies D, 2 sexdecies, 2 sexdecies-0 A ter, 2 sexdecies-0 A quater et 2 sexdecies A incombent à cette société.

Article Annexe 2

—

Ratio d'encadrement moyen : RATIO 2006 RATIO 2007 VARIATION ESAT < 60 places 0, 21 0, 21 0, 00 % ESAT de 60 à 100 places 0, 2 0, 19 -5, 00 % ESAT > 100 places 0, 21 0, 2 -4, 76 % Effectif en ETP rapporté à la place.

Article 43

—

Art. 150-0 A - Code de la sécurité sociale. Art. L136-6 - CODE GENERAL DES IMPOTS, CGI. Art. 170, Art. 1417, Art. 1600-0 H, Art. 1649-0 A VII. - Le présent article est applicable aux cessions réalisés à compter du 1er janvier 2014.

Article 118

—

Art. 1383-0 B II. - Les logements qui auraient bénéficié, au titre de 2020, de l'exonération prévue à l'article 1383-0 B du code général des impôts dans sa version en vigueur au 31 décembre 2019 sont exonérés de taxe foncière sur les propriétés bâties

Article Annexe 6

—

d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 10 778 5 514 2 000 32 946 Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise

Article Annexe I

—

0 K€ 0,000 4 Total marge carburant 0 K€ 0,000 5 ― Frais de transport 0 K€ 0,000 6 ― Loyers payés (stations organiques) 0 K€

Article Annexe II

—

Livraisons directes en cuve XX m ³ 2 Marge de gros 0 K€ 0,000 3 Gain de température 0 K€ 0,000 4 Total marge carburant 0 K€ 0,000 5 - Frais de transport 0 K€ 0,000 6 - Loyers payés (stations organiques) 0 K€ 0,000 7 + Loyers

Article Annexe I

—

REVALORISATION DES MARGES DE GROS POUR LES CARBURANTS POSTES UNITÉS €/HECTOLITRE COMMENTAIRES 1 Vente en réseau en m³ XX m³ 2 Marge de gros 0 K€ 0,000

Article L312-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 46

Code des impositions sur les biens et services

Les tarifs particuliers, exprimés en euros par mégawattheure, les produits auxquels ils s'appliquent et les articles prévoyant leurs conditions d'application figurent dans le tableau suivant : PRODUIT CONDITIONS D'APPLICATION TARIF PARTICULIER

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