: X : X : X : : Rédacteur : X : X : X : : Agent principal : X : X : X : : Commis : X : X : X : : Sténodactylographe : X : X : X : : Agent de bureau : X : X : X : : Chef de standard téléphonique : : : X : : Téléphoniste principal : X : X

Article L2314-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 61 > 68

Code du travail

Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur telle que mentionnée à l'article L. 1224-1, le mandat des membres élus de la délégation du personnel du comité social et économique et des représentants syndicaux de l'entreprise

Article 1

—

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucile Josse et de M.

Article Annexe IIa

—

UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES UNITÉS U 1 U 2 U 3 C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques X C1-2 : Collecter et interpréter des informations X C2-1 : Se repérer sur

Article Annexe I

—

localisation éventuelle de l'installation en zone à enjeux sanitaires (article 2-(2)) X X Vérifier la localisation éventuelle de l'installation en zone à enjeu environnemental (article 2-(4)) X X Vérifier l'existence d'une installation

Article 13

—

A modifié les dispositions suivantes : -Code du travail Art. L6222-1, Art. L6222-2, Art. L6222-7-1, Art. L6222-11, Art. L6222-12, Art. L6222-12-1, Art. L3162-1, Art. L6222-25 A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Art.

Article Annexe I (suite)

—

chaque poste de travail X X X 4 Décoder des schémas et descriptifs X X X X X Informer Communiquer C2 1 Exécuter des croquis, des lettrages Tracer un tube à cathode froide X

Article 14

—

et où le montant de l'allocation journalière minimale est fixé à 31,96 euros : L'allocation journalière servie en application des articles 3 et suivants est constituée de la somme résultant de la formule suivante : AJ = A + B + C A = [AJ minimale x (

Article R955-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 37

Code rural (nouveau)

Wallis et Futuna, pour l'exercice des compétences de l'Etat mentionnées à l'article L. 955-3, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau, sous réserve des adaptations prévues au présent chapitre et des adaptations suivantes : 1°

Article Annexe unique (suite)

—

4 X X X X X Tolérance pour : 31 Un oreiller par personne - 2 oreillers par personne pour les catégories 3*, 4* et 5* X 2 X X X X X Pour les catégories 1 * et 2*, deux oreillers peuvent être remplacés par un traversin

LEGIARTI000051114793

—

X TEP (*) du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 1 et 2 du BPJEPS (*) spécialité « éducateur sportif » mention « activités du hockey » - RNCP28573 X UC (*) 3 ou 4 du BPJEPS spécialité

Article 25

—

L612-5 A créé les dispositions suivantes : -Code de la sécurité sociale. Art. L612-5-1, Art. L622-2, Art. L632-2, Art. L635-4-1 -Code rural et de la pêche maritime Art. L731-2, Art. L731-3, Art.

LEGIARTI000028469709

—

Mme ― a souhaité bénéficier d'un délai de réflexion (2) ; ― n'a pas souhaité bénéficier d'un délai de réflexion (2). Mme...........................demande les attestations en vue d'interrompre sa grossesse pour motif médical, conformément à la loi.

Article 24

—

L6355-24 A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Sct. Section 3 : Dispositions d'application., Art. L6232-11 A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Sct. Section 1 : Ressources., Art. L6233-1-1, Art.

Article Annexe (suite)

—

en contrat à durée indéterminée à l'issue du contrat à durée déterminée ; • pour tous les contrats de travail temporaires visés aux articles L. 1251-1 et suivants du code du travail et les contrats de travail à durée déterminée visés aux 1°, 4° et 5°

Article Annexe Ib

—

x x x x x x x x x x x x x x C1-3 Concevoir, dimensionner, choisir une solution technologique x x x x x C2-1 Planifier le chantier

Article Annexe 1

—

MODÈLE DE DÉCLARATION PRÉVU À L'ARTICLE 2 DU PRÉSENT ARRÊTÉ, À REMPLIR CONJOINTEMENT PAR LES PROFESSIONNELS DE SANTÉ QUI S'ENGAGENT MUTUELLEMENT À APPLIQUER UN PROTOCOLE M/Mme/Mlle Prénoms Noms exerçant la profession de né(e) le, à nationalité et M/

Article Annexe IIa

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ou boissons-mets X X C1-3.5 Prendre une commande X X X C1-3.6 Favoriser la vente additionnelle. la vente à emporter X X X C1-3.7 Facturer et encaisser X X X PÔLE N° 2 : C2-1 Réaliser la mise en

Article 7

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de la construction et de l'habitation au titre de la garantie universelle des risques locatifs, les dispositions suivantes s'appliquent. (2/3) x (1,80 % / 1,09) x le montant des loyers et charges et taxes locatives garantis Et, pour les autres contrats

Article Annexe III

—

BEES (*) 1er degré option judo-jujitsu et 2e dan délivré par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées X X X (1) Brevet d'Etat de moniteur

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