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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000029754234

—

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

Source officielle
?

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KALI

KALITEXT000020137742

—

—

—

Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000051163264

—

13 février 2025

13 février 2025

Accord du 12 décembre 2024 relatif à la création du titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball »

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00494

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

A chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association sportive Basket Lattes Montpellier agglomération, dont le siège est [...],                                                       défenderesse

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6867670a7c03803a32c272dd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Didier DOMAT de l'AARPI EARVIN & LEW, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me JAMET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : L'Association BASKET

Source officielle
CC

comm

613723d6cd5801467740ecd4

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Jean-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1re section), au profit de l'association Limoges Avenir basket club,

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_1908203_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il soutient que : - pendant un match de futsal son fils a glissé afin de récupérer le ballon et percuté une pièce métallique coupante protégeant les fixations d'un panier de basket.

Source officielle
CA

9e Chambre C

603328ac36bc779a12e9bab9

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

En conséquence, - Infirmer le jugement en ce qu'il a condamné solidairement les sociétés AUTOCARS BASSET et JDB EUROTOURS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a477

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

G. 02 / 04354) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 08 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 31 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Abdel-Basset D...

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2402331_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A s'est inscrit en centre d'éducation physique en qualité de basketteur licencié. Pour l'année 2023-2024, M. A s'est inscrit en BTS professions immobilières par correspondance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb5051d662be52807b7

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE DAX RG numéro : F 14/00232 FAITS ET PROCÉDURE Par «'contrat de travail à durée déterminée de basketteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100427

Cassation

2 avril 2009

2 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Asvel basket Lyon-Villeurbanne (la société Asvel) qui exploite un club sportif, et M.

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408a39

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

X... a été engagé en qualité d'entraîneur par le club de basket-ball de l'association Rupella Sport La Rochelle, suivant contrat en date du 1er août 1991 d'une durée de trois ans dénommé "contrat à durée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2305302_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

C expose que le 1er septembre 2022 il jouait au basketball sur le terrain de basket sis place de l'Eglise à Schiltigheim, lorsque l'ensemble de la structure du panier de basket lui est tombé dessus.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007763448

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Vu la requête enregistrée le 19 décembre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la société BASSET et PUJOL, dont le siège est ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat :

Source officielle
CC

civ2

6137211dcd580146773f1144

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Corse ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia, 12 janvier 1988), qu'en jouant au basket-ball

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01918

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

X... a été engagé le 24 mai 2010, suivant un contrat de travail à durée déterminée, en qualité d'entraîneur et de coach de basket-ball par l'association Limoges avenir basket club en Limousin ; que, le

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042499864

Admin. suprême

4 novembre 2020

4 novembre 2020

B... et à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la commune de Bassuet ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

64d721093f645ad96951ba7e

Appel

10 août 2023

10 août 2023

L'association Roche Vendée Basket Club a constitué avocat en qualité de partie intimée le 10 mars 2022.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007681760

Admin. suprême

2 juillet 1982

2 juillet 1982

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 AOUT 1980, PRESENTEE POUR LA SOCIETE BASSET ET PUJOL DONT LE SIEGE SOCIAL EST A CLICHY HAUTS-DE-SEINE , ..., ET TENDANT

Source officielle