BLUM'', présidente, et par C.

domicilié, [Adresse 1] (Portugal), a formé le pourvoi n° H 24-21.423 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Blom

Iannicelli " reçoit une sanction du premier groupe soit un blâme pour refus d'obéissance ".

motivées, non déclarées à la direction dans les vingt-quatre heures et réitérées, de retards renouvelés et non justifiés, les mesures disciplinaires suivantes peuvent être prises (…) : avertissement, blâme

B — 30 000 € 1 blâme 1 mise hors de cause

A, B, C et D — 55 000 € 1 blâme 3 mises hors de cause

Blake, - Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Berry Levage Manutention, dite BLM, dont le siège social est

Blaser, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, Zakine, Ferrieu, Monboisse, conseillers, Mmes A..., Y..., M. X..., Mlle C..., M.

d'Azur, d'un avis émis par celle-ci mettant hors de cause le cardiologue et d'une décision rendue, le 15 novembre 2016, par la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins, lui infligeant un blâme

Par un arrêté du 29 mars 2021, un blâme a été infligé à Mme A. 2.

la société Lisi Aérospace Forged Integrated solutions, contre l'arrêt rendu le 7 février 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kalkalit Blade

[U], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Blom Bank Sal, et l'avis de M.

CETAT16-02-01-01 COMMUNE - ORGANES DE LA COMMUNE - CONSEIL MUNICIPAL - DELIBERATIONS - Blâme à un sous-préfet et à un inspecteur d'académie.

Bank France, 3°/ à la société Blom Bank Sal, société anonyme de droit libanais, dont le siège est [Adresse 5] (Liban), 4°/ à la société BTSG², dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne

domiciliés [Adresse 1] (Portugal), ont formé le pourvoi n° F 24-21.422 contre l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige les opposant à la société Blom

X... avait été sanctionné d'un blâme par la banque pour ne pas avoir suffisamment contrôlé son subordonné ; que sur la foi notamment de ce document, le tribunal correctionnel avait relevé le « manque particulièrement

lequel le Tribunal administratif de Rouen a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 20 décembre 1973 par laquelle le directeur du centre hospitalier du Havre lui a infligé un blâme