INTERNATIONAL dont le siège est à VADUZ (Liechtenstein) qui fabriquent des produits destinés aux prothèses dentaires sont entrées en relation avec la SA BAGROS et ASSOCIES en vue de la réalisation d'une campagne

tous supports notamment par internet et tout média interactif Toute activité de relations presse et relations publiques Toute activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes

Toute activité d'agence de publicité, notamment la conception et réalisation de campagnes publicitaires, promotions de ventes et publicité sur lieu de vente.

ministre en charge des outre-mer n'a communiqué qu'une attestation de dépense afférente à la publicité en cause, à l'exclusion de tout autre document ; - il n'est pas sérieusement envisageable qu'une campagne

et Publirec, en vertu de laquelle la société X... , disposant seule d'une structure publicitaire étoffée, traiterait les encarts publicitaires et les campagnes publicitaires importants, moyennant commission

de l'arrêt attaqué (Riom, 11 septembre 1996 ) que les sociétés Clerdis et Sodicler exploitent deux hypermarchés à Clermont-Ferrand sous l'enseigne Leclerc; qu' elles ont fait en 1992 et 1993 une campagne

, celles-ci, privant la concluante de toute retombée directe, n'ont été découvertes qu'après la signature, alors même que la société Next'one exploitait les campagnes publicitaires litigieuses à des fins

et alors, enfin, que dans ses conclusions d'appel, la société Agriwolf faisait valoir que la rupture intervenue à l'initiative de X... en février 1977, à effet en mars 1977, avait eu lieu en pleine campagne

La société EURO RSCG (agence de publicité ) a été mandatée à la même époque par la chaîne de télévision CANAL + pour concevoir une campagne publicitaire destinée à présenter l'annonceur comme n'étant pas

n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques ; Attendu, selon ce texte, que tout achat d'espace publicitaire

et la tuberculose (CNMRT), association reconnue d'utilité publique, qui a pour objet de fédérer et coordonner des actions destinées à promouvoir la santé respiratoire, a conçu, dans le cadre d'une campagne

Cette cession en vue de l'exploitation des oeuvres pour un autre usage confirme que la cession avait été, en ce qui concerne les campagnes publicitaires, décidée d'un commun accord entre les parties.

quatre dessins déposés à l'étude d'un huissier à Marseille et figurant sur les vêtements, a assigné, pour contrefaçon et concurrence déloyale, la société Carcoop qui avait publié dans le cadre d'une campagne

STOCK DES MARCHANDISES ROSSIGNOL, EU EGARD A LA QUANTITE DE SKIS ET RAQUETTES ANNUELLEMENT VENDUE PAR X..., AU NOMBRE DES MEMES ARTICLES D'AUTRES MARQUES QU'IL AVAIT EN STOCK, A L'IMPORTANCE DE LA CAMPAGNE

et, sans aucun motif, a pris la décision de détruire les documents qu'elle s'était obligée à distribuer, cette distribution étant l'étape ultime de la campagne publicitaire conçue pour l'office du tourisme

ressort duquel il exerce ses fonctions, d'une demande tendant à être déchargé du paiement de la cotisation réclamée par la chambre départementale des huissiers de justice du Nord pour financer la campagne

marchandises, la tenue journalière de l'état de caisse, et la transmission électronique de ces éléments à la société Coop ; qu'elle a également relevé que les époux X... étaient tenus de participer à des campagnes

années 1987 à 1990, sans qu'un contrat ne soit signé, le GIE Service mutualiste de communication et de formation (SMCF) a chargé la société Montford Mouillard Mayard (MMM), devenue ensuite RPM, de campagnes

qui ont pour objet, notamment, la conception et l'organisation de campagnes publicitaires, la création d'objets, de films, publications et gestion des espaces publicitaires au nom des propriétaires de

décision attaquée ; que la Cour relève, comme le tribunal, que même s'ils sont connexes par rapprochement à une même campagne publicitaire, les faits délictueux sont distincts, dès lors que les documents