Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR (S) RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN Rubrique

LEGIARTI000028222456

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Il (elle) étudie la demande ou la prestation déjà établie sur catalogue et élabore un programme technique et des fiches commentaires.

Article Annexe 4

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S’agissant plus particulièrement de l’étude et de l’explication des textes, on valorisera : -la capacité de mettre le texte en perspective afin d’en dégager tout l’intérêt spécifique ; -le refus de la paraphrase et du catalogue doxographique ; -l’acquisition

Article Annexe Ic

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Instruction for continuous Airworthiness Instructions de maintenance pour le maintien de la navigabilité ICAO/OACI International Civil Aviation Organisation Organisation de l'aviation civile internationale IPC Illustrated Parts Catalog Catalogue

Article Annexe

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d'assistance et de conseils informatiques. 72700000-7 Services de réseaux informatiques. 72800000-8 Services d'audit informatique et services d'essai informatique. 72900000-9 Services de secours informatique et services informatiques de conversion de catalogues

Article 1

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Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION

Article 226-6.02

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Ces documents doivent figurer au catalogue des cartes marines et des ouvrages nautiques et être tenus à jour au moyen des renseignements fournis notamment par le service hydrographique et océanographique de la marine ; ils sont fixés par le président

Article Annexe

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Il (elle) assure la veille technologique par la consultation permanente et régulière des banques de ressources technologiques, des normes, des catalogues, des tarifs des fournisseurs de composants mécaniques, des banques de matériaux, des revues professionnelles

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Est interdit, en toute circonstance et sous quelque forme que ce soit, notamment : -Sur les récipients et emballages ; -Sur les étiquettes, capsules, bouchons, cachets ou autre appareil de fermeture ; -Dans les papiers de commerce, factures, catalogues

LEGIARTI000028182007

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L'opérateur établit un catalogue de prix pour le service téléphonique et les services complémentaires.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues qu'elles pourraient présenter, à aucune des publications visées sous les catégories suivantes : a) Feuilles d'annonces, tracts, guides, prospectus, catalogues

Article Annexe

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De plus, il assure la veille technologique par la consultation permanente et régulière des banques de ressources technologiques, des normes, des catalogues, des tarifs des fournisseurs de composants mécaniques, des banques de matériaux et des revues professionnelles

Article 228-10.04

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Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles ; d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue

Article Annexe I

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Catalogues (pièces détachées et accessoires) des fournisseurs et des sous-traitants. Outil informatique. Règles d'hygiène et de sécurité. Planning.

Article Annexe I

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C1.2 - décoder et analyser les données du problème - Des documents historiques, techniques, catalogues fournisseurs et ressources multimédias - Un poste de travail correctement éclairé, équipé d'instruments d'optique, de contrôles (électriques.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 42 > 88

Arrêté du 26 décembre 1986 portant réaménagement des taxes des services postaux du régime intérieur

. - Tarif spécial catalogues Réservé aux envois d'un poids égal ou supérieur à 250 g et au plus égal à 3 kg, constitués par des répertoires comprenant un ensemble de feuillets agrafés ou brochés, contenant une énumération souvent illustrée de marchandises

Article Annexe I

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Les variétés utilisées dans le cadre d'une certification sont inscrites au catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées en France ou au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles.

Article 2

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Article Annexe Ib

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. - Catalogue des fournisseurs. - État du stock. - Délais de fabrication, d'approvisionnement. Moyens matériels de préparation et de fabrication.

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