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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
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21 juin 1995
véhicule, si vite qu'il n'a pu même freiner pour éviter la collision ; que Delautre n'a pu que zigzaguer sur la chaussée jusqu'à ce qu'il parvienne enfin à immobiliser sa voiture ; que la vitesse
civ2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Marie X
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3 juin 2004
éviter un animal qui traversait la chaussée, et s'est immobilisé sur la voie de gauche ; que Mme X... a perdu connaissance ; que son véhicule a ensuite été violemment percuté par le véhicule conduit par
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26 mai 1994
sur le véhicule repris, la Cour a modifié les faits initialement dénoncés qui avaient servi de base aux poursuites, violant ainsi les dispositions susvisées ; "alors que, de deuxième part, l'abus de
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17 octobre 2001
4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus, a dû virer brusquement à droite pour éviter la collision et a dans cette manoeuvre heurté un rocher
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13 juillet 2005
est intervenue entre le véhicule automobile conduit par M.
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11 février 1999
où les feux étaient devenus clignotants, les points de choc respectifs des deux véhicules - arrière-droit du taxi et avant de la Mercédès - établissent que le taxi était beaucoup plus engagé dans le carrefour
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26 mai 2004
billets de banque ; qu'au surplus, les occupants du véhicule montraient un comportement traduisant une peur panique, hors de proportion avec la seule commission d'un excès de vitesse, fût-il important
édure suiviec/Jean-Orange X
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11 janvier 2005
Il est en arrière des deux premiers véhicules. Le véhicule A percute la voiture qui le précède.
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9 mars 1999
avec le véhicule conduit par Arsène X... qui circulait en sens inverse en tenant sa droite ; que Patricia Y... expliquait que, surprise par la manoeuvre du véhicule conduit par Margarida Z... qui, circulant
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17 octobre 2000
chauffeurs des deux véhicules et du témoin Patrick Z..., ainsi que des constatations matérielles effectuées par les gendarmes au moment de l'accident qu'il n'est pas établi que le véhicule automobile
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27 janvier 2004
le véhicule de M.
soc
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6 décembre 1990
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) d'Ile-de-France, dont le siège est ... (19e), en cassation d'une décision rendue le 5 mai 1987 par la Commission
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26 juin 1996
; "aux motifs que "tous deux opéraient une manoeuvre perturbatrice, mais la victime l'opérait très régulièrement; André Gay entreprend de dépasser trois véhicules sans attention à la manoeuvre annoncée
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18 février 2004
sur l'implication volontaire ou involontaire du conducteur du véhicule dans la collision", comme l'affirme l'Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale de Rosny-sous-Bois à l'issue de
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19 septembre 2000
le véhicule Fiat Punto finir sa course contre une borne située sur le terre plein central où un deuxième choc s'est produit ; qu'elle n'a pas vu d'où venait le véhicule Fiat, mais estime qu'il venait
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16 novembre 1992
, que les deux prévenus n'avaient pas apporté à la conduite de leur véhicule toute l'attention nécessaire ; que ce défaut de prudence était à l'origine des faits qui leur étaient reprochés ; qu'en application
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4 novembre 1998
démontre que les collisions entre le véhicule de Gérard Y... et de Mouloud X... d'une part, celui d'Adel Z... et Mouloud X... d'autre part, la motocyclette de Yannick C... avec le véhicule d'Adel Z...
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28 février 1996
que la faute commise par Mlle Z..., cyclomotoriste blessée lors d'une collision avec l'automobile conduite par M.
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n'a pu, sur une plaque de verglas, s'arrêter sans entrer en collision avec un véhicule à l'arrêt devant lui sur une voie d'autoroute ne permet pas de caractériser le défaut de maîtrise de la vitesse de
édure suivie notammentc/Maurice Z
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10 mars 1993
; "alors, d'une part, que la décision attaqué se contredit manifestement en adoptant simultanément deux versions des faits selon lesquelles, d'une part, le demandeur seul aurait percuté le véhicule
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