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22 300 résultats pour « collision de deux véhicules »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257dcd5801467741e342

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

véhicule, si vite qu'il n'a pu même freiner pour éviter la collision ; que Delautre n'a pu que zigzaguer sur la chaussée jusqu'à ce qu'il parvienne enfin à immobiliser sa voiture ; que la vitesse

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CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Marie X

61372426cd58014677412e64

Cassation

3 juin 2004

3 juin 2004

éviter un animal qui traversait la chaussée, et s'est immobilisé sur la voie de gauche ; que Mme X... a perdu connaissance ; que son véhicule a ensuite été violemment percuté par le véhicule conduit par

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CC

cr

61372595cd5801467741efbe

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

sur le véhicule repris, la Cour a modifié les faits initialement dénoncés qui avaient servi de base aux poursuites, violant ainsi les dispositions susvisées ; "alors que, de deuxième part, l'abus de

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CC

cr

6137262acd5801467742373f

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus, a dû virer brusquement à droite pour éviter la collision et a dans cette manoeuvre heurté un rocher

Source officielle
CC

civ2

613724a8cd580146774174ed

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

est intervenue entre le véhicule automobile conduit par M.

Source officielle
CC

civ2

61372329cd5801467740634e

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

où les feux étaient devenus clignotants, les points de choc respectifs des deux véhicules - arrière-droit du taxi et avant de la Mercédès - établissent que le taxi était beaucoup plus engagé dans le carrefour

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CC

cr

61372639cd58014677423e77

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

billets de banque ; qu'au surplus, les occupants du véhicule montraient un comportement traduisant une peur panique, hors de proportion avec la seule commission d'un excès de vitesse, fût-il important

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CC

cr

édure suiviec/Jean-Orange X

6137263acd58014677423ec9

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Il est en arrière des deux premiers véhicules. Le véhicule A percute la voiture qui le précède.

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CC

cr

6137259fcd5801467741f4f8

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

avec le véhicule conduit par Arsène X... qui circulait en sens inverse en tenant sa droite ; que Patricia Y... expliquait que, surprise par la manoeuvre du véhicule conduit par Margarida Z... qui, circulant

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cr

61372645cd58014677424477

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

chauffeurs des deux véhicules et du témoin Patrick Z..., ainsi que des constatations matérielles effectuées par les gendarmes au moment de l'accident qu'il n'est pas établi que le véhicule automobile

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cr

61372679cd58014677425dc9

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

le véhicule de M.

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soc

61372155cd580146773f2e77

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) d'Ile-de-France, dont le siège est ... (19e), en cassation d'une décision rendue le 5 mai 1987 par la Commission

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cr

61372576cd5801467741df15

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

; "aux motifs que "tous deux opéraient une manoeuvre perturbatrice, mais la victime l'opérait très régulièrement; André Gay entreprend de dépasser trois véhicules sans attention à la manoeuvre annoncée

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cr

6137261fcd580146774231d6

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

sur l'implication volontaire ou involontaire du conducteur du véhicule dans la collision", comme l'affirme l'Institut de Recherche Criminelle de la Gendarmerie Nationale de Rosny-sous-Bois à l'issue de

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cr

613725ffcd580146774222a0

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

le véhicule Fiat Punto finir sa course contre une borne située sur le terre plein central où un deuxième choc s'est produit ; qu'elle n'a pas vu d'où venait le véhicule Fiat, mais estime qu'il venait

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cr

6137258fcd5801467741ecd2

Cassation

16 novembre 1992

16 novembre 1992

, que les deux prévenus n'avaient pas apporté à la conduite de leur véhicule toute l'attention nécessaire ; que ce défaut de prudence était à l'origine des faits qui leur étaient reprochés ; qu'en application

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cr

613725d1cd58014677420bc7

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

démontre que les collisions entre le véhicule de Gérard Y... et de Mouloud X... d'une part, celui d'Adel Z... et Mouloud X... d'autre part, la motocyclette de Yannick C... avec le véhicule d'Adel Z...

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civ2

6137229dcd580146773ff2a0

Cassation

28 février 1996

28 février 1996

que la faute commise par Mlle Z..., cyclomotoriste blessée lors d'une collision avec l'automobile conduite par M.

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cr

61372619cd58014677422f15

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

n'a pu, sur une plaque de verglas, s'arrêter sans entrer en collision avec un véhicule à l'arrêt devant lui sur une voie d'autoroute ne permet pas de caractériser le défaut de maîtrise de la vitesse de

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cr

édure suivie notammentc/Maurice Z

6137267bcd58014677425eb7

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

; "alors, d'une part, que la décision attaqué se contredit manifestement en adoptant simultanément deux versions des faits selon lesquelles, d'une part, le demandeur seul aurait percuté le véhicule

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