Manque de visibilité stratégique depuis le rachat par MGI Coutier ».

Colette, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Joël Z... pour homicide involontaire

Colette, épouse B., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1993, qui dans la procédure suivie contre Philippe B.., du chef de diffamation

O..., courtier de la société [...] , du 23 août 2011, que "dans ce courrier, M.

de circulation ; que la présence de débris de verre et de terre dans le couloir de circulation de l'Opel, à proximité de l'axe médian, implique nécessairement que ce véhicule se trouvait au moment du

Code de la route ; "aux motifs, supposés adoptés, que les gendarmes ayant procédé aux constatations n'ont pas situé le point de choc, même si le terme est improprement utilisé sur le plan, sur le couloir

Cette police a été conclue avec la société Axa et les Lloyd's de Londres, représentés par le courtier d'assurance Aon France. M.

manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sur la personne de Colette

Y..., colon partiaire d'une parcelle de terre, vendue par la Société industrielle et agricole de Pointe à Pître (SIAPAP) à la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER), fait grief

zone de choc présumée, constituée du début des éléments eau + huile perdus par le véhicule d'Yves B... et par le début de la trace de ripage de la roue avant gauche de ce véhicule se situait dans le couloir

Attendu que pour rejeter la demande des consorts Y... tendant à la mise en conformité avec les règles du lotissement des quartiers de Bellevue et de la Batterie des constructions élevées par Mme X..., colotie

caractère fautif ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que si, en raison de l'amnistie, le pourvoi est devenu sans objet en ce qui concerne la sanction elle-même, la maison de retraite "La Colombe

X... avait laissé passer les véhicules du couloir de droite avant de s'engager sur ce couloir, Carlos A...

au col de Bal en raison de l'avalanche qui s'y était produite quelques jours plus tôt, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, compte tenu de l'existence d'un autre accès plus sûr audit couloir

Y..., maître de l'ouvrage, a sous-traité certains travaux à la société Colot, qui n'ayant pas été réglée en totalité, a assigné en paiement M.

prévenu ; "et aux motifs adoptés du premier juge que selon les constatations des enquêteurs, le plan des lieux et les photographies annexées au procès-verbal, la collision s'est produite dans le couloir

de circulation, moins de 3 mètres de cette trace étant situés dans son couloir, alors que les 15 mètres suivants se trouvaient dans le couloir gauche dans son sens de marche, en oblique parfaite, et que

La SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à restituer au syndicat des copropriétaires le couloir partie commune situé entre les lots n° 78 et 79, au quatrième étage du bâtiment D, les WC et poste d'eau

Y..., courtier (le courtier), cinq contrats d'assurance de retraite complémentaire facultative, dont certains relevaient du régime institué par la loi n° 94-126 du 11 février 1994 ; qu'après avoir usé,

, pris à bail par la société Prim's, assurée auprès de la société Generali IARD selon un contrat d'assurance multirisque professionnelle souscrit par l'intermédiaire de la société PatriConseil (le courtier