, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles ou dangereux ". 3.

des cycles de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaire décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail

Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement du changement des cycles de travail de la régie de Diffusion Traffic 2020

Accord sur la mise en place de la semaine de 4 jours pour les personnels hors internat et hors cycle de travail

ACCORD COLLECTIF PORTANT ORGANISATION DU CYCLE DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE ROCHEFORT DU LABORATOIRE CERBALLIANCE CHARENTES

Un accord relatif à la mise en place d'une organisation ponctuelle de cycle de travail suite à l'incident technique du mélangeur 5

Accord d'entreprise portant sur les durées quotidiennes et hebdomadaires maximales de travail afin d’expérimenter les cycles de travail en 12 heures

suivants : 1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les trottoirs de l'avenue Caby et Beth ; 2) l'avis du comité technique paritaire et la délibération du conseil municipal fixant les cycles

comité technique paritaire./ Le cycle de travail est une période de référence dont la durée se répète à l'identique d'un cycle à l'autre et ne peut être inférieure à la semaine ni supérieure à douze semaines

de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de

de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail, ou de

Et aux termes de l'article 4 du même décret : " Le travail est organisé selon des périodes de référence dénommées cycles de travail.

Avenant n°1 Cycle de travail adapté à l’activité comptable de clôture, révision et synthèse - Avenant à l'accord DNC du 24/07/2019

, de modulation importante du cycle de travail, ou de travaux pénibles ou dangereux ". 6.

AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE GLOBECAST FRANCE SAS DU 24 AVRIL 2003 - CYCLES DE TRAVAIL

de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail ou de travaux

de travail qui en résultent, et notamment en cas de travail de nuit, de travail le dimanche, de travail en horaires décalés, de travail en équipes, de modulation importante du cycle de travail ou de travaux

sous forme de cycles de travail dès lors que sa répartition à l'intérieur d'un cycle se répète à l'identique d'un cycle à l'autre.