déclarations de plusieurs salariés de cette société et notamment de son chef d'atelier, qu'à l'occasion, en raison de sa particulière qualification en ce domaine, il effectue également des démonstrations d'engin

moto ; que, contrairement à ce que prétendent, les AGF pour tenter d'établir une faute de la victime, il ne résulte d'aucune pièces de la procédure que celle-ci aurait perdu le contrôle de son propre engin

, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur" ; que cette prohibition s'applique à toutes les voies non ouvertes à la circulation publique des engins

prononcé la suspension de son permis de conduire, l'a déclaré responsable du préjudice subi par les parties civiles et l'a condamné au paiement d'indemnités ; "aux motifs qu'il n'est pas contesté que l'engin

Y..., embauché le 12 septembre 1983 en qualité de conducteur d'engins, chauffeur poids lourd par M.

Retenant enfin que la demande d'adhésion à l'assurance prévoyait une majoration uniquement pour les « sports de vitesse avec engin à moteurs », ce qui n'est pas exactement le cas de l'enduro pratiqué par

Y... alors, selon le moyen, que d'une part, conserve la qualité de "conducteur" au sens de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, le cyclomotoriste qui, ayant perdu la maîtrise de son engin, dans le

[T], de ne pas avoir consacré un temps de formation suffisant au maniement des engins, avant comme après leur départ en excursion, les explications précédant la mise en marche des engins ayant été rudimentaires

EN RAISON DE LA PRESENCE DE BOUE SUR LA PARTIE CARROSSABLE DE LA CHAUSSEE ; QUE CET AMAS DE BOUE, QUI COUVRAIT LA CHAUSSEE SUR UNE LONGUEUR D'ENVIRON 200 METRES, PROVENAIT DE TERRE APPORTEE PAR DES ENGINS

24-01-04-02 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - CONTRAVENTIONS DE GRANDE VOIRIE - PERSONNES RESPONSABLES -Dommages causés à un câble téléphonique par l'engin d'un sous-traitant - Circonstance n'étant pas de nature

la suite du refus opposé par le directeur du service départemental d'incendie et de secours du Loir-et-Cher à sa demande de copie de tous les actes et de toutes les pièces relatifs à l'achat de six engins

violences ou voies de fait sur un citoyen chargé d'un ministère de service public, à 15 jours d'emprisonnement assortis du sursis simple et à une amende de 3 000 francs et, pour chasse à l'aide d'un engin

5 a et b) et un procès-verbal de constat d'huissier de Me [B] en date du 12 novembre 2015 toutes pièces qui n'établissent pas la réalité d'un passage praticable dans les conditions requises par des engins

Enfin, la cour relève que le salarie ne justifie pas avoir fait part d'une quelconque difficulté quant à un manque de formation durant la période d'emploi.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 février 1993) que la société La Plume du Nord, qui avait conclu avec la société Vivier Manutention un contrat de location relatif à un engin

preuve qui lui étaient soumis, et faisant usage des pouvoirs qu'elle tient de l'article L.1235-1 du code travail, elle a estimé que le licenciement reposait sur une cause réelle et sérieuse ; Attendu enfin

X... et la compagnie El Ittihad à procéder à cette indemnisation ; qu'il a, enfin, déclaré la décision opposable au FGA ; Sur le second moyen du pourvoi formé par la compagnie El Ittihad, qui est

Y... avait été autorisé à se servir habituellement de la grue, il n'aurait pas tenté de cacher son utilisation de l'engin le jour de l'accident, manque de nouveau de base légale au regard des dispositions