[F] fait grief à l'arrêt de le déclarer responsable des désordres affectant l'étanchéité du bac tampon, la canalisation extérieure d'évacuation des eaux, l'enrobé, l'escalier extérieur dans le jardin et

, la remise en peinture des murs des parkings extérieurs, la réfection du trottoir du rond-point, l'étanchéité de la toiture-terrasse, le remplacement de l'infrastructure du système de sécurité incendie

de la façade qu'il était prévu également le rebouchage des joints de pierres dont la fonction est également d'assurer l'étanchéité de l'immeuble; qu'en énonçant que les travaux exécutés par la société

R... a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Basse-Terre dans la rubrique C.1.27 « Toiture - couverture, charpente, zinguerie, étanchéité. » 2.

nécessaires, y compris celles concernant des parties d'ouvrage qui devaient être conservées et dont la réalisation éventuelle aurait dû être confiée à une autre entreprise (celle ayant reçu le lot étanchéité

loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 19 février 1992), que la société anonyme coopérative Les Alpins III a, suivant marché du 3 juin 1977, chargé la Société d'étanchéité

Y... aboutissait à des résultats industriels originaux, à savoir le recyclage du moût et l'étanchéité renforcée du tapis d'écailles ; qu'en le déclarant coupable de contrefaçon au motif qu'il aurait utilisé

le juge des référés relève que "le 4e étage est le siège de plusieurs infiltrations en provenance de la couverture défectueuse", et qu'aux termes de l'article 3 du bail, la locataire supportera l'étanchéité

X..., architecte, et du bureau d'études Bétex, par les sociétés Quillery et Gagneraud pour le gros oeuvre et par la société SMAC Acieroïd pour l'étanchéité, un groupe d'immeubles vendus par lots en l'état

L'étanchéité du cercueil hermétique n'étant pas assurée, il y a lieu de retenir que le cercueil vendu n'était pas conforme à l'usage auquel il était destiné, de sorte que la responsabilité de la société

[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Agen dans les spécialités charpentes et ossatures bois-constructions en bois, couverture - étanchéité : généralistes

rapportait pas la preuve que les tôles étaient rouillées lors de la livraison, sans s'expliquer sur les conclusions de cette société faisant valoir, preuves à l'appui (permis de construire, factures d'étanchéité

société Furmanite international détenait la majorité du capital social de Furmanite SA, qu'il résulte des statuts de cette dernière société qu'elle a notamment pour objet l'application des procédés d'étanchéité

conduit d'évacuation était hors d'usage, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations, d'où il résultait que c'était en raison de la vétusté caractérisée par un défaut généralisé de l'étanchéité

lettre du 25 février souligne l'accord des locataires "sous réserve de voir confirmer les éléments d'appréciation qui ne figurent pas dans votre offre de vente" c'est-à-dire la réalisation de travaux d'étanchéité

Y..., l'exécution des travaux de ravalement apparaissant nécessaires à l'étanchéité de l'immeuble, l'arrêt attaqué, qui n'a pas contesté la licéité de l'article 1er du bail, n'a fait prévaloir le principe

terrasse sur les parties communes depuis 2002 et que les copropriétaires avaient voté en assemblée générale du 13 juin 2006 la constitution d'un fonds de prévoyance afin de procéder aux travaux d'étanchéité

[L] une certaine somme à titre de dommages-intérêts incluant une somme au coût de la remise en état de l'étanchéité de la terrasse de l'appartement situé au-dessus du sien, alors : « 1°/ que seul est