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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137266ccd58014677425751
20 octobre 1994
20 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christelle X..., demeurant "Le Chantier" - Griffarin à Saint-Romain-de-Benet
Source officielleciv1
6137226dcd580146773fce4a
14 mars 1995
14 mars 1995
Jean Y..., demeurant à Le Lude (Sarthe), lieudit La Grillardière, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt :
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6626a9d71329eb3db7c2559b
18 avril 2024
18 avril 2024
de tennis n° 1, n° 2, n° 3, n° 4 et n° 5, De la réfection du terrain de football, De la réfection de la piscine, abords et locaux techniques, De la réfection des grillages, De la réfection des gradins
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2601453_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
aucun élément sur la méthodologie proposée relative à la réalisation des travaux en site occupé, ni sur celle relative à la réalisation des travaux de réhabilitation des locaux situés au droit des gradins
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00931_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
- la reconstitution de recettes réalisée par la vérificatrice est excessivement sommaire et radicalement viciée, dès lors qu’elle ne pouvait pas s’appuyer uniquement sur les ventes de « poulets-grillades
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511086_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
suspendre l'exécution de la décision du 22 août 2025 par laquelle le préfet de la Loire a ordonné la fermeture administrative de l'établissement " Supermarket " enregistré sous le nom commercial " Grillades
Source officielle1ère chambre
DTA_2504012_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
avoir bénéficié de dix ans de titres de séjour ni résider en France depuis 1990 mais seulement y avoir travaillé sans titre de séjour de mai à juillet 2023 puis de septembre 2024 à août 2025 comme « grillardin
Source officielle3ème chambre
DTA_2007414_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
S'agissant des repas, la vérificatrice a utilisé la catégorie " poulets-grillades " correspondant au plus fort taux de vente, à savoir 32,80 %, en déterminant le poids de chaque portion pour les grillades
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fbd
13 décembre 1978
13 décembre 1978
MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'A LA SUITE D'UN ACCIDENT SURVENU DANS LES ARENES MUNICIPALES DE RODILHAN, PROVOQUE PAR L'EFFONDREMENT D'UN GRADIN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2601972_20260204
4 février 2026
4 février 2026
B..., ressortissant pakistanais né le 8 septembre 2003, sur une poste de grillardin à compter du 1er novembre 2024, en contrat à durée indéterminée. M.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000034267086
13 mars 2017
13 mars 2017
nivellement et plan des courbes de niveau " du même règlement : " Le plan de référence d'un ilot est l'ensemble des plans horizontaux de cote ronde (cote exprimée en mètre, d'après le NGF), formant gradins
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2402782_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle soutient que : - elle a été victime d'une chute alors qu'elle était installée dans les gradins du stade équestre du Sichon, provoquée par une planche en bois qui s'est dérobée sous son pied ; son
Source officielle3ème Chambre
DTA_1803190_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
C la fourniture et la pose d'un platelage et de gradins en bois sur une terrasse extérieure de l'ouvrage, destinée à accueillir une scène en plein air.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300493
14 avril 2016
14 avril 2016
un mois après un commandement de payer ou d'exécuter resté sans effet ; que la destination des lieux prévue au bail était « salon de thé, galerie d'arts, saladerie, petite restauration rapide (sans grillade
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304549_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
C se prévaut de la durée de sa présence en France et de ses expériences professionnelles, en particulier de son emploi de grillardin au restaurant Buffalo Grill entre les mois d'avril et décembre 2021
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04407_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
le 8 août 2022 le recours gracieux déposé le 8 juin 2022 et dirigé contre l'arrêté d'aménager N° PA 075 116 20 V0004 accordé à la société publique locale PARISEINE, pour la création d'une pelouse en gradins
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61630b6842de3d260b99318f
23 mai 2012
23 mai 2012
ricard des rencontres sont conformes aux dispositions de l'article L. 3323-4 du code de la santé publique, . que les visuels présentent la rencontre du Ricard avec différents ingrédients (eau, glace, grenadine
Source officielle3ème Chambre
6528df60aaebb88318fda59c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le tribunal a relevé que pour l'essentiel, les traverses litigieuses posées en forme de gradin, servaient de retenue de terre en contrebas d'un mur édifié le long du chemin du calvaire, et qu'au pied de
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402098_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Ce marché constitué d'un lot unique comportait une tranche ferme relative à l'étanchéification des gradins et une tranche optionnelle portant sur la rénovation structurelle des bétons.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3cc
3 avril 2012
3 avril 2012
faire croire qu'il se trouvait dans une tranchée plus profonde que cela n'a été le cas, c'est-à-dire qu'il travaillait à la fondation des stands alors qu'il travaillait en réalité aux semelles des gradins
Source officiellePage 8 sur 27