Nom : Prénom : N° de candidat : - A réussi l'épreuve théorique le... côtière eaux intérieures (rayez la mention inutile) - A suivi avec succès l'ensemble de la formation pratique Validé le (JJ/ MM/ AAAA) :..../..../......, Cachet de l'organisme de formation

Article 18

—

En complément de la consultation coordonnée et de suivi par le médecin correspondant dans le parcours de soins avec retour d’informations vers le médecin traitant, les partenaires conventionnels soucieux notamment d’éviter des hospitalisations inutiles

Article Annexe XI

—

mn -1 (12) (V7) C02 (en g/km) Non concerné (V.9) Indication de la classe environnementale Non concerné Nom et adresse du constructeur : (13) Nom et adresse du mandataire éventuel en France : (14) (1) Rayer la mention inutile

Article Annexe II-12 (art. A212-176)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 46

Code du sport

Date et signature (1) Rayer la mention inutile.

Article Annexe VIII

—

(1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive. (3) Dans les cas de cabine hors série p AV et p AR seront calculés en fonction de la position du conducteur et de ses passagers par rapport à I'essieu considéré. (4) Joindre les tickets de

Article ANNEXE 9

—

Durée : Conformément aux prescriptions de l'arrêté susmentionné, la présente garantie financière est valable à compter [SUPPRIMER OU RAYER LE TIRET INUTILE] : -du [INSCRIRE UNE DATE EN DUR SITUÉE AVANT LA DATE DE LA DEMANDE DE CONTRAT D'ACHAT] et expire

Article Annexe à l'article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85

Code de la consommation

un volume délimité ou en quantité déterminée, ou de chauffage urbain, insérez le texte suivant : " Si vous avez demandé de commencer la prestation de services ou la fourniture d'eau/de gaz/d'électricité/de chauffage urbain [supprimer les mentions inutiles

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Code de la santé publique

Il s'engage : 1° A ne pas consacrer plus : -de 20 % ; -ou 10 % (rayer la mention inutile) de la durée de service hospitalier hebdomadaire à laquelle il est astreint ; 2° A s'identifier dans le système d'informations comme réalisateur des actes et consultations

Article Annexe I

—

Le stage se déroule au cours du .................................. de l'année universitaire ............................ pour une période allant du ..................... au ..................... (1) Rayer la mention inutile.

Article ANNEXE III

—

aux emballages plastiques à usage unique, pour évaluer leur pertinence environnementale, identifier les freins à leur développement et formuler des propositions pour les surmonter prévue au 2.5 ; - l'étude visant à préciser la notion d'emballages inutiles

Article Annexe VI

—

Les données soumises sont évaluées en vue de déterminer que le produit biocide n'entraîne pas de souffrance inutile pour les vertébrés cibles.

Article 40

—

travaux réalisés à la date du prononcé de la déchéance et utiles à la poursuite du projet, déduction faite des dépenses nécessaires à la mise en sécurité des personnes et des biens, des coûts d'arrêt du chantier et des coûts de suppression des ouvrages inutiles

Article ANNEXE III

—

. * Merci de rayer la mention inutile.

Article 80

—

attachant à promouvoir et à valoriser l'amélioration de la qualité des soins et favorisant le juste soin dans toutes ses composantes : prévention et dépistage, suivi des pathologies chroniques, efficience des prescriptions et réduction des actes inutiles

Article D181-15-3 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 35

Code de l'environnement

éléments démontrant l'existence d'un gisement ou les résultats d'une prospection minière qui permettent d'évaluer l'importance de la ressource et sa localisation avec une précision suffisante pour à la fois éviter des atteintes à l'environnement inutiles

Article ANNEXE II

—

. * Merci de rayer la mention inutile. II.

Article 21.4

—

Nom du produit 21.4.1.1 L'appellation de l'Union internationale de chimie pure et appliquée (UICPA) doit être utilisée dans toute la mesure du possible ; toutefois, si elle est inutilement complexe, une autre appellation chimique techniquement correcte

LEGIARTI000036942852

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Règle relative au filtrage L'opérateur d'importance vitale met en place des mécanismes de filtrage des flux de données circulant dans ses systèmes d'information d'importance vitale (SIIV) afin de bloquer la circulation des flux inutiles au fonctionnement

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

A défaut d'accord amiable sur le prix des actions à l'expiration du délai de trois mois mentionné à l'alinéa précédent, le juge fixe ce prix et prononce si nécessaire le transfert de propriété. (1) Rayer la mention inutile.

LEGIARTI000036942914

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