; 29° L'université de Toulon à l'université d'Aix-Marseille par le décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ; 30° L'Ecole centrale de Marseille à l'université d'Aix-Marseille

Article 240-2.03

—

Ce document n'est pas requis en Méditerranée. 8. En dehors des eaux territoriales, le pavillon national doit être arboré.

Article R6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 17 > 15

Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

terre ou dans les organisations de Résistance ; d) Les services embarqués sur des navires dont les équipages ont bénéficié des primes de l'acte dit loi du 14 septembre 1940 ; 2° Entre le 11 juin 1940 et le 1er juin 1946, les services embarqués en Méditerranée

Article 5

—

intercommunale à fiscalité propre suivants, désignés par chaque organe délibérant, à raison de : - quatre pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence ; - un pour la métropole de Nice Côte d'Azur ; - un pour la communauté d'agglomération de Toulon-Provence-Méditerranée

LEGIARTI000023450421

—

LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence (LFML) Toulouse-Blagnac (LFBO) Châlons-Vatry (LFOK) Metz-Nancy-Lorraine (LFJL) Tours-Val de Loire (LFOT) Chambéry - Aix-les-Bains (LFLB) Montpellier-Méditerranée

Article 1

—

Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée-Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence. Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II (IFS), 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07.

Article 1

—

Montpellier-Méditerranée (à compter du 1er janvier 2018). Toulouse-Blagnac. Groupe C Melun-Villaroche (à compter du 1er janvier 2019). Paris-Le Bourget (à compter du 1er janvier 2023). Strasbourg-Entzheim. Groupe D Ajaccio-Napoléon Bonaparte.

Article 7

—

Ce congé peut être cumulé avec celui des années suivantes : -dans la limite de quatre-vingt-dix jours si le militaire est affecté dans un pays situé en Europe ou en bordure de la mer Méditerranée ; -dans la limite de cent trente-cinq jours si le militaire

Article R4422-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 50 > 22

Code général des collectivités territoriales

tâches relatives aux réserves naturelles, aux réserves naturelles volontaires, à l'inscription des sites ; 9° Les parties de services de la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes, direction régionale de l'environnement du bassin Rhône-Méditerranée

Article D5312-60-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 51 > 75

Code des transports

transports, l'aménagement ou l'économie, désignée par le président de la fédération Norlink ; -le délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine ; -le délégué interministériel au développement de l'axe portuaire et logistique Méditerranée-Rhône-Saône

Article 24

—

général de la Préfecture du Var ; b) Un représentant du ministre de la défense ; c) Le directeur départemental des finances publiques du Var ; d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale du Var ; e) Le préfet maritime de la Méditerranée

LEGIARTI000049064812

—

Méditerranée L'ensemble des communes sises sur le littoral ou sur un bassin versant de ce littoral : Les eaux territoriales méditerranéennes françaises. 36 8.

Article Annexe I

—

Seine-Saint-Denis 93 Paris - Le Bourget Paris - Charles-de-Gaulle Val-de-Marne 94 Paris-Orly Languedoc-Roussillon Aude 11 Carcassonne-Salvaza Gard 30 Nîmes-Garons Hérault 34 Béziers-Vias Montpellier-Méditerranée

Article R322-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 25 > 88

Code de l'environnement

-Rivages de la Méditerranée Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 3 Alpes-Maritimes 1 Var 1 Bouches-du-Rhône 1 Région Occitanie 4 Gard 1 Hérault 1 Aude 1 Pyrénées-Orientales

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Méditerranée (Forges et chantiers). Mic. Moria Dugast. Norton. Office commercial pharmaceutique (O.C.P.). Old England. Parc de Bercy. Parc des expositions de la ville de Paris. Pompes funèbres générales (P.F.G.). Poulain Industries. Précilec.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Agent chargé du recouvrement et des voies d'exécution à la DNRED et à l'interrégion de Méditerranée. 43.

Article Annexe

—

Amiral commandant la région maritime Méditerranée. Officier général de zone de défense de Lille, gouverneur militaire de Lille. Officier général de zone de défense de Marseille, gouverneur militaire de Marseille.

Article 1

—

LORIENT-LANN-BIHOUÉ 0,591 % MARIPASOULA 0,334 % MARTINIQUE - AIMÉ-CÉSAIRE 4,310 % MERVILLE-CALONNE 0,152 % METZ-NANCY-LORRAINE 2,016 % MILLAU-LARZAC 0,047 % MONTBÉLIARD-COURCELLES 0,215 % MONTLUÇON-GUÉRET 0,215 % MONTPELLIER-MÉDITERRANÉE

Article R219-1-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 29

Code de l'environnement

juridiction française bordant ces régions ; 3° La façade “ Sud Atlantique ”, correspondant au littoral de la région Nouvelle-Aquitaine et aux espaces maritimes sous souveraineté ou sous juridiction française bordant cette région ; 4° La façade “ Méditerranée

Article Annexe I

—

présent arrêté, on entend par : Tableau 2 : liste des stocks considérés au titre du descripteur 3 pour chaque sous-région marine Espèce Nom vernaculaire (1) Stock Sous-régions marines Manche-mer du Nord mers celtiques golfe de Gascogne Méditerranée

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