La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

Le 28 septembre 2021, Mme [D] a saisi le conseil de prud'hommes de Toulouse aux fins notamment de paiement de rappels de salaire, majorations et primes pour la journée du 20 octobre 2019, de dommages et

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

communes correspondantes servent à l'usage d'autres copropriétaires ; qu'aussi, la clause d'aggravation n'est licite qu'autant qu'elle ne porte que sur les seuls frais de mise en demeure, de relance et de prise

décennales des constructeurs ; que compte tenu de l' aggravation de risques résultant de la non production des documents requis, elle a émis trois avenants concernant les trois bâtiments, portant majoration

Jugement du 18 Décembre 2013 - Tribunal de Commerce de LILLE-METROPOLE - RG n° 2012006926 APPELANTE SA COOPERATIVE DES TRANSPORTEURS EN BENNE ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] prise

Pour chaque heure de trajet non comprise dans son horaire de travail, une indemnité égale à 50 % de son salaire horaire, sans majoration ni prime compensatrice des frais complémentaires que peut impliquer

A la date de la rupture, monsieur [V] percevait un salaire brut moyen, incluant diverses majorations et primes, de 2.597 Euros.

A la date de la rupture, monsieur [A] percevait un salaire brut moyen, incluant diverses majorations et primes, de 2.755 Euros.

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

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La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

La réalisation des horaires décalés ouvrait droit à une prime de 600 francs se substituant aux majorations et prime d'équipe, de poste, d'incommodité et majorations des heures de nuit, à une majoration

En outre, le paragraphe «cette prime se substitue aux majorations et primes suivantes : prime d'équipe, prime de poste, prime d'incommodité (ou heures incommodées) majoration des heures de nuit» stipulées