du 10 février 1984 en tant que par ce jugement, le tribunal administratif de Paris a annulé pour excès de pouvoir la délibération en date du 8 juillet 1983 du conseil d'administration de l'unité pédagogique

demeurant ... à Paris 75006 , et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du ministre de l'urbanisme et du logement en date du 30 août 1983, portant mise en place dans les unités pédagogiques

été engagé le 1er juin 2006 par l'association Groupe école supérieure de commerce Lille, devenue Skema Business School, en qualité de professeur permanent ; qu'il avait notamment la responsabilité pédagogique

L'association Le cluster d'innovation pédagogique et numérique (CIPEN) a porté plainte et s'est constituée partie civile, du chef de diffamation publique envers un particulier, contre M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 6 juillet 2017), que le Groupement d'intérêt économique pour la formation ouverte à distance (le GIFOD), créé en vue de mutualiser des ressources pédagogiques et

consécutivement à son agrément par l'Institut du développement social, a exercé au sein de cet organisme une activité de prestations de services à but lucratif caractérisée par les prestations à caractère pédagogique

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 juillet 2018), Mme [F], a été engagée par l'association Institut de formation de l'ouest parisien (l'association), en qualité de conseillère pédagogique

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 avril 2022), Mme [F], qui exploite une ferme pédagogique où elle exerce également en qualité de dompteuse de fauves, a assuré ses activités auprès de la société Allianz

L'appréciation pédagogique est communiquée immédiatement au professeur.

X... et de la société PNCM Pedalo Nauti Cat Méditérranée, les conclusions de M.

dépassement important des reproducteurs ; que force est de constater que le moyen soulevé en défense, de la pollution globale inférieure à celle autorisée est inopérant, à défaut d'études d'impact et pédologique

conduite ; qu'il est constant que, contrairement à cette annonce, les élèves ne bénéficiaient que de quinze heures de conduite effective, les cinq heures restantes étant consacrées à des explications pédagogiques

prévenu ayant longuement expliqué dans ses conclusions d'appel que les contrôles qu'il devait effectuer pour l'URSSAF n'avaient pas une finalité exclusivement répressive mais avaient aussi un but pédagogique

onze points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er février 2013, Mme Q... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique

onze points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er février 2013, Mme U... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique

onze points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er février 2013, Mme Q... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique

points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 1er février 2013, Mme F... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique

onze points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er février 2013, Mme O... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique

onze points à compter du 1er janvier 1983 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 1er février 2013, Mme W... et neuf autres éducateurs spécialisés, salariés de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique

Par décision du 25 mai 2012, le conseil pédagogique a prononcé une exclusion définitive de l'IFSI. 3.