Il en est également ainsi des défauts de conformité aux stipulations contractuelles qui ne portent pas, en eux-mêmes, atteinte à la solidité ou à la destination de l'ouvrage et qui n'exposent pas le maître

X... et Mme Y... font grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement ayant condamné la société Cuisine décor, en exécution de son obligation de réaliser un ouvrage conforme aux stipulations contractuelles

concurrence et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il appartient au salarié, qui conteste le contenu de l'envoi en recommandé avec accusé de réception effectué conformément aux prévisions

première instance, observant que celle-ci est réclamée au nom de la force obligatoire du contrat dont la cour s'est pourtant éloignée en fixant un loyer révisé rétroactivement à la baisse nonobstant les prévisions

entendu par le contrôle de la sécurité il s'entend également par le contrôle des pièces nécessaires à une utilisation sereine du véhicule ; qu'il est constaté qu'il existe une différence entre les prévisions

Que le préjudice des maîtres de l'ouvrage s'établit ainsi à la somme de 96.862,15 €; Considérant que les époux [X] ont prononcé la réception de leur maison le 13 mars 2009 avec un retard sur les prévisions

étaient remboursés ; qu'à défaut de rapporter la preuve de cet accord, Mme X... devait être déboutée de sa demande ; Qu'en l'état de ces seules constatations et énonciations dont il résultait que les prévisions

MANS ASSURANCES doit être mise hors de cause ; 1°/ ALORS QUE la réception est un acte juridique par lequel le maître d'ouvrage déclare accepter un ouvrage avec ou sans réserves, en fonction des prévisions

l'article 3 du contrat d'exploitation de station-service, qui disposait qu'un inventaire contradictoire des quantités au dépôt serait fait à chaque reddition de compte, n'avait été conduit selon les prévisions

en cause l'appréciation souveraine de la valeur et de la portée des éléments de preuve par la cour d'appel qui, ayant constaté que les résultats obtenus par le salarié ne correspondaient pas aux prévisions

d'embrayage, qui provenait d'une utilisation urbaine normale du véhicule, ne constituait pas un vice caché, sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si Mme [C] avait acquis un bien conforme aux prévisions

conclusions de l'exposante, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, de sixième part, que l'obligation de délivrance impose de délivrer une chose conforme aux prévisions

La société HPL allègue que le délai de livraison prévisionnel est donc allongé pour des motifs correspondant aux prévisions contractuelles.

des intérêts courus entre deux échéances en permettant de lisser l'impact de la variabilité du nombre de jours dans le mois et non pas le calcul d'intérêts journaliers qui n'entrent pas dans les prévisions

accréditant, à défaut de précision de durée de la convention, l'exécution immédiate de la prestation convenue par la remise d'une liste de biens immobiliers, assortie de la faculté pour le marchand de

l'espèce être imputé au maître de l'ouvrage dans le prononcé de cette réception ; qu'ainsi les travaux de l'ensemble des lots ont été achevés avec un retard de soixante neuf jours par rapport aux prévisions

[X] sur lequel pèse la charge de ces preuves conformément aux prévisions contractuelles, n'établit pas l'existence des marchés ainsi que les sommes impayées, ni la réalité des prestations effectuées ou

B..., représentant légal de l'appelante, a expressément accepté la cession de créance laquelle correspondait à une facture émise conformément aux prévisions contractuelles ; que l'appelante soutient certes