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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02032
25 novembre 2015
25 novembre 2015
présents ou à venir ne donnera droit à aucune indemnité pour le contractant » ; qu'elle faisait également valoir que, selon le contrat de travail, la salariée était chargée d'assurer « le suivi et la prospection
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8588a
2 mai 2001
2 mai 2001
départements, une perte de clientèle importante et accessoirement le fait que vous prospectiez des secteurs qui ne vous avez pas été confiés.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85890
2 mai 2001
2 mai 2001
départements, une perte de clientèle importante et accessoirement le fait que vous prospectiez des secteurs qui ne vous avez pas été confiés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5fe
1 février 2011
1 février 2011
en liquide dans les dossiers des clients.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01949
27 novembre 2013
27 novembre 2013
et prospects ; - réaliser un programme régulier de visites et de prospection ; - informer et conseiller les clients ; - analyser les besoins des clients ; - solliciter, recueillir et transmettre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10612
5 juin 2019
5 juin 2019
L... du 2 juin 2012 concernant les clients A... et Mail de M.
Source officielleChambre Sociale
6162853fc10e2193c5780a32
16 avril 2013
16 avril 2013
Selon un document non daté, [I] [V] a été chargé de la prospection de la clientèle dans 12 pays (bassin méditerranéen, Moyen Orient) et sa rémunération a été fixée à compter du 1er janvier 1996 comme suit
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02974_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
déduction sont de la même nature et ont été exposés dans les mêmes établissements que les dépenses dont le service a finalement admis le caractère professionnel, ces frais étant exposés à des fins de prospection
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11160
8 novembre 2017
8 novembre 2017
de la société connaissaient cette marque ; que, du reste, une liste des clients existants figurait sur 30 pages et avait été annexée à son contrat de travail ; qu'il faut observer qu'il existe en France
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86823
16 février 2003
16 février 2003
l'origine ( baisse de 3 % à 2 % puis 2,35 % ), d'imposer des "objectifs" en très nette hausse destinés, selon elle, à compenser la baisse du taux des commissions, d'orienter de manière différente la prospection
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb9
16 février 2003
16 février 2003
l'origine ( baisse de 3 % à 2 % puis 2,35 % ), d'imposer des "objectifs" en très nette hausse destinés, selon elle, à compenser la baisse du taux des commissions, d'orienter de manière différente la prospection
Source officielle19e chambre
6285e19e6a1876057df5d605
18 mai 2022
18 mai 2022
[P] n'avait pas, contrairement à qu'il prétend et à ce qu'ont retenu les premiers juges, de mission de prospection de nouvelle clientèle, notamment par l'organisation d'opérations de relations publiques
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL22347_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
D'autre part, il résulte de l'instruction que la société requérante menait ses opérations de recherche et de prospection de sa clientèle française à partir du territoire français, en utilisant les moyens
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00233
11 mars 2014
11 mars 2014
Y..., qui avait été son directeur commercial chargé de la prospection de la clientèle pendant de nombreuses années, en reprenant le contrat de commissionnaire dont était auparavant titulaire la société
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdd6d2f9dd5aa1703e5a273
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Et, dans la mesure où celui-ci traduit l'absence de prospection de la clientèle française par JPD au profit de sa cocontractante, il est constitutif d'une faute grave justifiant la résiliation du contrat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00256
11 mars 2014
11 mars 2014
comme le successeur de la société FFC et qu'il n'était pas établi d'autres actes de concurrence déloyale, notamment par démarchage systématique de clientèle, détournement de fichiers clients et données
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89add
29 juin 2007
29 juin 2007
fidèles étaient de plus en plus restreints et fragiles, - que la politique de prospection de nouveaux clients avait été insuffisamment développée en 2002.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LLOP SAS SAVASc/SARL GM DISTRIBUTION
62f49bb75d4cce05d41417b1
10 août 2022
10 août 2022
[E], qu'elle a embauché en CDD à compter du 1er juin 2002 en qualité de cadre commercial chargé de la prospection d'une nouvelle clientèle et de la vente de ses produits puis dans le cadre d'un CDI en
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033d27ab07bde8479b2bc34
24 mars 2017
24 mars 2017
En qualité d'ingénieur d'affaires, il était chargé de : - la prospection de la clientèle, - le suivi de la clientèle, - les études techniques, le chiffrage et le suivi commercial des affaires, - la
Source officiellecr
édure suiviec/Paul A
61372536cd5801467741be3f
10 mai 1989
10 mai 1989
qu'il fait ressortir, ainsi qu'il résulte des éléments de l'espèce, qu'il a été amené à adresser des rappels à l'ordre à son personnel qui avait montré, à un moment donné, un zèle intempestif dans la prospection
Source officiellePage 8 sur 1453