Transmissions ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 novembre 2004), que la société Usines Merger (Merger) qui fabrique et commercialise des réducteurs

)'; que les soins prescrits appropriés à l'état de l'assurée relèvent de la rééducation vestibulaire ; que, nonobstant la non spécialisation du diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute, l'exercice de

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 mars 2015), que la caisse régionale d'assurance maladie du Languedoc Roussillon, aux droits de laquelle se trouve l'UGECAM, a fait construire un centre de rééducation

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Centre de rééducation

[Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 23-13.422 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à l'Areram (association pour la rééducation

X... lui-même avait déclaré avoir souffert de douleurs lombaires dès le mois d'avril 2011 qui avaient justifié un arrêt de travail, et avoir suivi un traitement et des séances de rééducation pour cette

par Mme Y... et la Fédération Nationale des Orthophonistes au soutien de leurs demandes, desquels il ressortait que Mme X... était uniquement autorisée à "exercer l'orthophonie limitée aux actes de rééducation

en ce que l'arrêt attaqué, recevant le conseil départemental de l'ordre des médecins du Rhône, le syndicat national des médecins ostéothérapeutes, le syndicat national des médecins spécialisés en rééducation

en ce que l'arrêt attaqué, recevant le conseil départemental de l'ordre des médecins du Rhône, le syndicat national des médecins ostéothérapeutes, le syndicat national des médecins spécialisés en rééducation

dont le siège est zone industrielle "Les Grands Prés" à Cluses (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit du Centre de rééducation

[P] a nécessité des soins de rééducation, en hôpital de jour, au sein de la clinique des Cyprès à [Localité 10] (84), à compter du 1er octobre 2025. M.

Y..., masseur-kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

, [Localité 2], a formé le pourvoi n° A 21-13.125 contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2020 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'Association centre de rééducation

de cuivre que la société Tréfimétaux lui a commandée, la société Dujardin-Montbard-Somenor (société DMS) a chargé la société Atamec-Crozet-Fourneyron (société Atamec) de la fabrication d'un couple réducteur

13.009 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à l'Association pour l'amélioration à la réadaptation corporelle, centre de rééducation

)'; que les soins prescrits appropriés à l'état de l'assurée relèvent de la rééducation vestibulaire; que, nonobstant la non spécialisation du diplôme d'Etat de masseur kinésithérapeute, l'exercice de

Bruntz, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 21 septembre 1999) que la société anonyme Les Grands Chênes, établissement de rééducation

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Centre de rééducation