B employé par l'Association syndicale autorisée d'irrigation (ASAI) de Sablons était chargé de l'entretien des stations de pompage du réseau d'assainissement et d'irrigation.

celui-ci a une profondeur maximum d'un mètre vingt, de s'y agripper pour en sortir, compte tenu de la pente et du caractère glissant de la bâche à franchir ; "... que, d'une part et d'autre de la station

de pose du réseau, vannes, ventouses triple fonction ; g) le coût définitif des travaux de pose et le coût de la protection géo textile du fond du bassin ; h) le coût définitif des travaux de la station

B...a travaillé dans des ateliers relevant de la DCN l'exposant aux poussières d'amiante pendant seize ans et qu'en sa qualité d'ouvrier polyvalent, il a travaillé sur les stations de pompage au contact

conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, chargée par l'Office régional de mise en valeur agricole (ORMVAL) de l'équipement de deux stations

Ventavon sur lequel les prises d’eau de l’ASA étaient exploitées et de la mise en service du nouveau canal usinier de Sisteron, en rétablissant les prises d’eau de l’ASA par la création de nouvelles stations

une indemnité de 40 089 811 F relative au montant du préjudice subi et au coût supplémentaire des prestations qu'elle a fournies dans le cadre de la construction d'un barrage au Puy-Terrier, d'une station

somme de 5 000 francs au titre de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs que " la société Egelec était chargée par Unimetal entreprise utilisatrice d'alimenter l'ensemble des pompes

Enfin, aux termes de l'article 4 des statuts de l'association syndicale autorisée d'irrigation du plateau de Neulise : " L'association a pour objet la réalisation des travaux pour la construction de stations

conséquence, condamné la Société SEIT HYDR'EAU au paiement de diverses sommes à titre d'indemnités de rupture ; AUX MOTIFS QUE « l'activité de la société est la réalisation, « clés en mains », de stations

suffisantes, étant au surplus relevé que la circonstance alléguée que le maire n'aurait pas fait obstacle à la réalisation illégale de constructions dans ces zones, et plus particulièrement celle de stations

Par une décision du 31 janvier 2018, la société EDF a soumis l'ouverture des vannes situées sur le canal alimentant les stations de pompage du réseau d'irrigation de l'association syndicale autorisée du

peuvent s'analyser comme un curage normal prévu pour l'entretien d'un cours d'eau ; que les prévenus ont creusé des excavations destinées à assurer la création d'une réserve d'eau pour l'alimentation de stations

instantané de 300 litres par seconde, une station de pompage, un réservoir de 25 000 mètres cube et un réseau de distribution.

Ces camions sont achetés sans la station de pompage et par la suite, la station de pompage est installée sur le châssis du camion.

digues à l’aval de la route départementale (RD) 100 jusqu’à l’avenue Jean Giono, la construction de divers ouvrages hydrauliques reliant l’hôpital au cours d’eau, le renforcement à raison de 4m3/s de la station

mixte d'équipement rural pour l'eau et l'assainissement de la Vienne de l'indemniser du préjudice résultant, selon elle, des dommages causés à son exploitation piscicole par le fonctionnement de la station

juillet 2022, le Tribunal judiciaire de Nanterre saisi par Mme [W], a annulé la résolution n°4 de l'assemblée générale du 27 juillet 2018, approuvant les comptes de travaux de la remise en état de la station

l'arrêté du 8 février 2021 par lequel le maire de Guichen (Ille-et-Vilaine) ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Orange UPR Ouest pour l'installation d'une nouvelle station

Dans les conclusions de son rapport, le commissaire enquêteur indique " qu'il est indispensable que la commune de Tahaa maîtrise les emprises foncières sur lesquelles sont construits les forages, les stations