X..., technicien qui est intervenu par deux fois pour changer un disque dur puis un lecteur de disquettes... la puissance insuffisante de cet onduleur pouvait être la cause des pannes, bien que, sur le

X... a été engagé le 1er avril 1990 en qualité de technicien par la société Unimétal; qu'il a démissionné le 15 avril 1992 . que faisant valoir qu'il avait subi des pertes de salaire afférentes à ses

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 93-60.299/P à n 93-60.302/S formés par la société Association des techniciens des services

qu'à défaut de s'être expliquée sur ce point, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 122-9 du Code du travail et 20 de la convention collective des employés, techniciens

l'arrêt d'avoir confirmé le jugement alors, selon le moyen : 1 ) que l'expert doit remplir personnellement la mission qui lui est confiée et peut prendre l'initiative de recueillir l'avis d'un autre technicien

la CGE ; Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Attendu que la société d'HLM fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes contre la CGE, alors, selon le moyen, qu'un technicien

par lettre du 22 février 1991, par suite de la substitution du procédé de photogravure électronique à celui de la photogravure chimique, correspondaient à la qualification donnée à son poste de "technicien

Agri Travaux n'établit aucune infraction du vendeur à une disposition légale ou réglementaire particulière relative à l'équipement de la machine litigieuse, que le courrier du 7 septembre 1997 du technicien

Code de procédure civile ; alors que, de seconde part, toute personne a droit à un procès équitable ; qu'en fondant dès lors sa décison sur la base exclusive d'un rapport d'expertise établi par un technicien

Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 juin 2001) d'avoir rejeté la demande de rappel de commissions, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résultait du contrat de travail que le technicien-conseil

X... a été embauché le 17 avril 1977 en qualité de technicien par la SFEC puis employé à compter du 1er mai 1981 par la Société nouvelle de métallisation industrielle (SNMI), filiale de la SFEC ; qu'il

émanant du service du contrôle des expertises ne pouvant, à défaut d'être recommandée avec demande d'avis de réception, valoir notification susceptible de faire courir le délai d'appel à l'encontre du technicien

X... en sa qualité de technicien sur machine de haute technologie n'était pas nécessairement en relation avec les dirigeants de l'entreprise où il travaillait à son personnel commercial, et en contact

Silva fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 1995) de n'avoir pas répondu sur plusieurs chefs de demande contestés par la partie adverse et d'avoir nommé un technicien consultant pour examiner

protocole et à faire allusion à la lettre de contestation de l'assuré sans même en résumer la teneur, la cour d'appel ne pouvait considérer que l'expertise était régulière et s'estimer liée par le technicien

traumatisme psychologique dû à un handicap visible chez un sujet jeune et dynamique persistera longtemps ; qu'en s'abstenant de s'expliquer sur les troubles psychologiques ainsi constatés par le technicien

X... devait être classé au coefficient 550, le conseil des prud'hommes s'est basé sur la classification nationale résultant de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de

X... avait refusé d'établir un rapport à la suite de la visite de deux techniciens venus effectuer un contrôle du matériel d'embouteillage de la société; qu'ainsi l'employeur avait fait grief à son