moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les juges du fond, la société de télévision Antenne 2 a diffusé le 29 novembre 1988 une émission consacrée, notamment, à l'actualité théâtrale

Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour l'association Théâtre royal de luxe.

d'une saison théâtrale.

L'association Théâtre Ecole d'Aquitaine est une association ayant pour objet l'enseignement de l'art dramatique et la formation des élèves comédiens.

l'immeuble formant le Théâtre national de Bordeaux Aquitaine (TNBA) relèvent du domaine public de la commune de Bordeaux.

La société Le Café du Théâtre occupe un local à usage de restaurant dans l'enceinte du Théâtre National de Bordeaux Aquitaine (TNBA) depuis le 1er mars 2009, par l'effet de deux conventions d'occupation

dirigées contre quatre délibérations du conseil municipal de Gennevilliers demandant à l'Etat, au département des Hauts de Seine et à la région Ile-de-France des subventions pour le réaménagement du théatre

Vu la requête, enregistrée le 21 novembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat , présentée pour LA SCI RÉSIDENCE DU THEATRE, dont le siège est ... représentée par son gérant en exercice

auteurs et compositeurs dramatiques (la SACD), soutenant que la société L'Artistique Caumartin ne lui avait pas réglé l'intégralité des redevances de droits d'auteur dues au titre de la représentation théâtrale

qui lui sont reprochées que des risques de troubles violents que créerait l'incarcération de toutes les personnes mises en examen dans ce dossier au centre pénitentiaire de [Localité 3] qui a été le théâtre

Y..., exerçant sous l'enseigne Ciné théâtre, domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société

X... pris en qualité de caution solidaire de la SARL BRASSERIE DU THEATRE à payer à la SOCIETE GENERALE la somme principale de 273.000 euros avec intérêts, condamné Mme Y... prise en qualité de caution

[H] dit [S] a mis en ligne sur son blog [05], ainsi que sur son compte facebook, un article intitulé « #Metoo, le théâtre français aussi », dans lequel il évoque des agressions sexuelles de la part d'un

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Atelier théâtre actuel (la société), entrepreneur de tournées théâtrales

SOCIÉTÉ NOUVELLE THÉÂTRE DES ARTS - HEBERTOT.

CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 11 MAI 1978 ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 11 MAI 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG L'A CONDAMNEE A VERSER AU "THEATRE

pour la période du 1er avril 1984 au 31 novembre 1986, le montant de l'abattement supplémentaire de 20 % pour frais professionnels que cet employeur avait pratiqué, par assimilation aux régisseurs de théâtre

[D] [M], domicilié [Adresse 3], ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'association ECLA théâtre éclat expression culturelles de loisirs et d'animation théâtrale, 2°/ à l'UNEDIC

pour que l'écrit corresponde à la ligne éditoriale de la société Evene ; qu'à titre d'exemple, tous les pôles culturels fonctionnant de manière identique, le responsable éditorial du pôle livre et théâtre

X..., employé en qualité de VRP multicartes par la société Loreva depuis le 1er avril 1965 est passé au service de la société Thead, locataire gérant du fonds de commerce après que son employeur ait déposé