d'une grue à tour sur portique sur le site du pôle naval de Bassens, pour un montant total de 1 724 300 euros hors taxes.

de son bilan 2005 sur lequel la grue est inscrite en immobilisation dans ses comptes, un courrier de son expert-comptable attestant de ce qu'aucune vente de la grue en cause n'a jamais été enregistrée

Le 24 mai 20114, la société Bureau Veritas est intervenue sur le site de la société Breuil Bâtiment afin de procéder au contrôle semestriel de la grue automotrice C850 de marque PPM.

X... était un professionnel de l'utilisation d'engins de levage pour juger qu'il aurait dû suspecter le vice de la grue au moment de sa destruction par un incendie, tandis que cette qualité de professionnel

d'un huissier et d'un serrurier, et au besoin avec le concours de la force publique, sur le terrain appartenant à la SNC CANNES ESTEREL situé [Adresse 3] pour effectuer les travaux de démontage de la grue

ouvrier monteur au service de Connac, entrepreneur de constructions métalliques participait, le 12 mars 1974, au montage d'un hangar quand il prit l'initiative d'escalader la flèche télescopique d'une grue

Enfin, sur le préjudice lié à l'immobilisation de la grue litigieuse, le tribunal a considéré que la SARL avait consenti à se passer des services d'une grue, qu'elle a plus entreposé qu'immobilisé sur

Aux termes de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : " Le juge des référés peut, sur simple requête et même en l'absence de décision administrative préalable, prescrire toute mesure utile

Le marché impliquait la conception, la fabrication, le montage, l'essai de deux grues flèche-fléchette de 45 tonnes à 35 mètres utiles depuis l'axe du rail côté eau, équipé pour chaque grue d'un crochet

grue étant toujours stationnée à Villevaude (77).

des parties, de : hisser a banche à l'étage à l'aide d'une grue, instrument qui permet de la déposer au plus près de la banche précédemment fixée, maintenir cette banche fixée à la grue par des élingues

deux moyens, pris chacun en ses trois branches, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Someba a confié le transport d'une grue

Les deux grues ont été mises en service en mai 2014 et la réception du marché a été prononcée au mois d'août suivant, mais, le 30 décembre 2017, la poutre supportant la crémaillère de la grue EC2 a lâché

activités suivantes : "achat de coupes de bois sur pieds et chablis ; abattage des arbres provenant de ces coupes et/ ou tronçonnage des bois ; débardage et mise à port de camion, négoce et vente de grumes

- Sur le montant de l'indemnisation : La CGGS conteste d'une part l'opportunité du maintien de la grue sur le chantier CGSS et fournit un devis pour démontrer que le démontage de la grue avait un

Comme l’ont relevé les premiers juges, les SCI La Deffaye et Double Grue ne peuvent utilement soutenir que l’étude d’impact méconnaît, par son contenu, les dispositions de l’article L. 126-1 du code de

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que dans la nuit du 29 au 30 mai 2003, un camion-grue immatriculé 460 ZZ 972

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause sur sa demande la société Norisko ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société languedocienne de montage (la SLM) a acheté une grue