X... devant la cour d'assises du chef de vol commis sous la menace d'une arme et en bande organisée au sein d'une bijouterie et pour le délit connexe de séquestration des personnes présentes dans la bijouterie

A cet égard, elle souligne avoir transmis l'intégralité des factures relatives aux bijoux volés et aux objets volés et/ou vandalisés et un devis pour le vol de vaisselle en argent.

ou à la dégradation de vêtements, de bijoux et d'un téléviseur ; "que s'agissant de la liste des objets dont la présence au domicile de Saïd X... est contestée, ou dont la valeur serait majorée (tableau

    En mai 1991, lors d’un séjour dans un hôtel de Cannes, les requérantes furent victimes du vol de leurs bijoux entreposés dans le coffre de leur chambre.

qu'il a achetés à Y... ; "en effet Ali B... a déclaré (cote D. 39) au sujet des marchandises et bijoux volés par Y... et d lui "je ne sais pas exactement où nous allions fourguer cela, c'est le problème

 000 francs, soit 18 294 euros, pour le bien du [Adresse 6], - dit Madame [P] redevable à l'égard de Monsieur [W] de la somme de 14 577 euros au titre de l'indemnité d'assurance perçue à la suite du vol

autorisant les officiers de police judiciaire à recourir à toutes personnes qualifiées, qu'un agent de l'administration fiscale a participé à la perquisition opérée dans les locaux de l'horlogerie-bijouterie

déclarés volés à Gênes en 1992, il n'en demeure pas moins que les deux autres bijoux ont été retrouvés en possession de Mme Y..., laquelle a affirmé ne jamais s'en être séparée, puis a versé aux débats

Dans la nuit du 8 au 9 août 2019, l’appartement a été victime d’un vol avec effraction, et à cette occasion, les époux [C] indiquent que des bijoux leur appartenant leur auraient été dérobés pour une valeur

(l'assuré) a été victime d'un vol dans sa bijouterie alors qu'il avait quitté son magasin en oubliant d'enclencher l'alarme, que la SAS Lloyd's France, représentant Le Lloyd's de Londres (l'assureur),

aggravé par des violences ayant entraîné la mort sans constater, dans ses motifs, qu'il ait eu connaissance de ce que les bijoux trouvés en sa possession aient provenu d'un vol ainsi qualifié" ;

, mais qu'ils n'ont été indemnisés qu'au titre du seul vol des objets de valeur et dans la limite de 38 571 euros, compte tenu du plafond de garantie.

de la violation des articles 321-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Luciano X... du chef de recel de vol

Aux termes du courriel du 15 juillet 2013, Madame [W] expose que plusieurs choses ont disparu durant les travaux réalisés la semaine d'avant à son domicile et en particulier des bijoux.

commis au préjudice des époux A... devait être condamné à le réparer, que par les pièces produites aux débats les époux A... avaient apporté la preuve (selon expertise, après une liste des bijoux volés

Le 11 février 2016, ils ont été victimes d'un vol avec effraction et ont déposé plainte.

Emile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 8 février 1989 qui, dans les poursuites suivies contre eux du chef de recel de vol, a prononcé sur les intérêts civils ;

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hedjela B... coupable d'escroquerie par usage d'un faux nom commis au préjudice de la poste, de contrefaçon, falsification et usage de chèques et de recel de vol