Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

facteurs de production : l'investissement, la formation et la qualification Préciser les conséquences des gains de productivité : rendement, coût de production, qualité, main d'œuvre S5.3.2 : La démarche qualité - La qualité totale : de la fabrication

LEGIARTI000020648453

Subvention destinée à aligner le prix des pâtes françaises sur celui des pâtes importées pour la fabrication du papier journal. Encouragement aux producteurs et aux utilisateurs d'engrais. INTÉRIEUR Sûreté nationale. - Matériel.

Article Annexe V

l'étude de tout ou partie d'un mécanisme horloger ; - d'autre part, que le candidat est capable de mobiliser ses connaissances scientifiques pour résoudre des problèmes liés à des situations professionnelles, notamment à travers les activités de fabrication

LEGIARTI000024997418

Emergence du genre Homo Diverses caractéristiques morpho-anatomiques et comportementales contribuent à définir le genre Homo (volume et morphologie crânienne, bipédie, fabrication d'outils, vie sociale et culturelle).

LEGIARTI000034846415

Les produits ayant obtenu une attestation d'équivalence font l'objet de vérifications du contrôle de fabrication et éventuellement de contrôles de conformité périodiques non systématiques qui peuvent être réalisés en France ou dans le pays d'établissement

Article Annexe I

Les flexibles sont entretenus en bon état de fonctionnement et remplacés au plus tard six ans après leur date de fabrication.

LEGIARTI000023732833

. - Règles de présentation et d'étiquetage Les eaux-de-vie pour lesquelles, aux termes du présent cahier des charges, est revendiquée l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs

Article ANNEXE

Un échantillon de 200 g par lot de fabrication doit être conservé pendant une durée de douze mois.

Article Annexe II

Préparations de suite à base d'isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache ou de lait de chèvre : MINIMUM MAXIMUM 0,56 g/100 kJ 0,8 g/100 kJ Seuls les isolats de protéines de soja sont employés pour la fabrication

Article 6

quelle mesure les options présentées par le fabricant sont propres à assurer et à démontrer la conformité aux exigences essentielles de sécurité, compte tenu de l'état d'avancement de la technique et de la pratique au moment de la conception et de la fabrication

Article 51

exerce à titre principal ou accessoire : a) Une activité de stockage ou de distribution indépendante des unités de production industrielle situées dans les zones ; b) Une activité de services qui n'est pas directement nécessaire à une activité de fabrication

Article Annexe II

Cette numérotation dite d'imprimé doit obligatoirement être précédée de la lettre d'identification du réseau ou de la lettre Z dans le cas d'un centre de contrôle non rattaché, et être réalisée à la fabrication du document.

Article Annexe IIIa

Seront privilégiées des activités d'inspection, de pose - dépose, de modification ou de réparation, de fabrication ou d'assemblage - désassemblage selon l'option du bac professionnel préparée, dans les domaines de l'avionique ou des systèmes, ou de la

Article L541-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 42

de responsabilité élargie du producteur, il peut être fait obligation à toute personne physique ou morale qui élabore, fabrique, manipule, traite, vend ou importe des produits générateurs de déchets ou des éléments et matériaux entrant dans leur fabrication

Article R212-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 41 > 13

transmission d'images de mineur à caractère pornographique, offre, diffusion, importation, exportation, acquisition ou détention de ces images, consultation d'un service de communication au public en ligne mettant à disposition ces images (art. 227-23) ; - fabrication

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

contrôlant des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro sur commande écrite du directeur de l'entreprise ou, à défaut, de toute personne dûment habilitée par écrit par le directeur de cette entreprise les médicaments nécessaires à leurs activités de fabrication

Article L1541-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 80

d'une pharmacie à usage intérieur autorisée par les autorités compétentes de Nouvelle-Calédonie ou de Polynésie française ” et les mots : “ bonnes pratiques mentionnées à l'article L. 5121-5 ” sont remplacés par les mots : “ les bonnes pratiques de fabrication

Article Annexe

Wad Cut 1 200 38 Super Auto 41 ACT EXP 2 250 41 Rem. Mag 3 000 44 Rem. Mag 2 800 44 S & W Special 1 000 45 Auto 1 300 45 Colt 1 100 45 HP 1 300 La décision XXI-20 est annulée.

Article Annexe 5

626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCEANO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL

Article Annexe 5

626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCENO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL