charge du producteur et non récupérables, y compris celles qui pourraient être instituées à l'avenir, dont les critères de calcul sont directement liés aux paramètres de production et de préfinancement de l'œuvre cinématographique (CA de préfinancement, masse

Article Annexe 4 (suite)

—

MD : Masses et dimensions des véhicules MD1 Comment appelle-t-on l'ensemble composé d'un tracteur routier et d'une semi-remorque ? MD2 Comment appelle-t-on la distance entre l'essieu arrière et l'extrémité arrière du véhicule ?

LEGIARTI000048431955

—

projets communs fonctionnels transversaux, destinés à soutenir le développement de l'ensemble des projets applicatifs (cloud, signature électronique, archivage électronique, identité numérique, renouvellement de la solution d'édition de documents en masse

Article Annexe I

—

L'exploitant est en mesure de justifier de la masse (ou du volume, pour les matières liquides) des matières reçues lors de chaque réception, sur la base d'une pesée effectuée lors de la réception ou des informations et estimations communiquées par le

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Lorsque la masse, les dimensions ou la forme de la machine ou de ses éléments n'en permettent pas le déplacement à la main, la machine ou chacun de ses éléments est : -soit muni d'accessoires permettant la préhension par un moyen de levage ; -soit conçu

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

obstacle sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir amortir les effets de ce choc en évitant toute lésion, en particulier par écrasement ou pénétration de la partie protégée, jusqu'à un niveau d'énergie du choc au-delà duquel les dimensions ou la masse

LEGIARTI000050672714

—

448536 6408989 Garineaud 450328 6409018 2020_02_33-2 Nouvelle-Aquitaine Gironde 2019_LOT2_ZG_33_006 Baigneaux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Le Segayre 447480 6407944 2019_LOT2_ZG_33_006_S1 1 Centre Bourg 446858 6407729 Montignac 444884 6406842 Jean

LEGIARTI000050672762

—

Gres 746740 6903751 2022_LOT2_ZN_02_01_S1 1 Dravegny_rue d Ocroy 746208 6903647 Dravegny_Grande Rue 746530 6903397 Dravegny_D142 746478 6903845 Dravegny_centre 746449 6903619 2023_02_02-03 Hauts-de-France Aisne 2022_LOT2_ZN_02_12 MONT-SAINT-JEAN

Article Annexe 4 (suite)

—

Article Annexe 4

—

Article Annexe

—

Leur masse molaire est comprise entre 1 000 grammes et 10 000 grammes. La teneur en acide acrylique monomère ou en acrylate de sodium monomère dans ces polymères ne dépasse pas 0,2 % en poids. 9.

Article Annexe I

—

L'exploitant met en oeuvre des procédures visant à réduire les émissions de COV de son installation comprenant notamment : - l'utilisation de matières premières contenant au plus 4 % de COV en masse, lorsque la possibilité technique existe ; - le recyclage

Article Annexe II

—

Thème Habitats pélagiques (au titre du descripteur 1) Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique : - pour les eaux côtières, aux types de masses d'eaux côtières telles que définies dans l'arrêté du 12 janvier

Article Annexe IV

—

NIVEAU D'ÉMISSION EFFICACITÉ RELATIVE D'UN DISPOSITIF PT masse No x Euro III et Euro IV 50 50 Euro V et EEV 90 70 (*) L'efficacité relative en réduction de particules s'applique en cas d'un dispositif de post-équipement de

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Supérieur ou égal à 100 m ³ mais inférieur à 1 000 m ³ D - 2663 Pneumatiques et produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques

Article Annexe 1

—

; 50423 Rampan ; 50436 Romagny ; 50446 Saint-André-de-l'Epine ; 50450 Saint-Barthélemy ; 50456 Saint-Clément-Rancoudray ; 50468 Saint-Fromond ; 50473 Saint-Georges-d'Elle ; 50475 Saint-Georges-Montcocq ; 50485 Saint-Hilaire-Petitville ; 50488 Saint-Jean-de-Daye

LEGIARTI000050672710

—

959440 6546890 957652 6545905 958296 6545049 2020_01_21-1 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_009 MAGNY-MONTARLOT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 877441 6685645 1 2020_01_21-2 Bourgogne-Franche-Comté Côte-d'Or GC_21_010 MONT-SAINT-JEAN

Article Annexe I

—

deux maisons forestières (Maisons forestières de Saint-Nicolas-de-Courson N° 1 et N° 2) Morienval H 62 en partie, Maison forestière d'Ollencourt Ollencourt A8 Maison forestière de Sainte-Périne (classée Monuments historiques) Saint-Jean-aux-Bois

LEGIARTI000041943116

—

électriques 10.02 Systèmes d'alimentation en énergie électrique 30/12/2024 30/12/2024 10.03 Protection contre le toucher, la pénétration de corps solides et de l'eau 30/12/2029 30/12/2029 10.04 Protection contre l'explosion 10.05 Mise à la masse

Page 80 · 1 599 résultats

← Précédent